Avis d'intention
Notre système centralisé de notification signale les nouveaux projets de normalisation au public. Utiliser les filtres ci-dessous pour affiner vos recherches dans le répertoire d’avis d’intention des organismes d’élaboration de normes (OEN) détenant l’accréditation du CCN.
Le répertoire est alimenté par les OEN, qui sont responsables de l’exactitude des informations.
Le service de notification facilite :
- la coordination des travaux normatifs;
- la prévention des redondances;
- l’exécution efficace des travaux dans les délais impartis.
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Numéro de référence:CSA C22.2 No. 80601-2-90Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:CSA C22.2 No. 60601-2-76Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:CSA C22.2 NO. 80601-2-74Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
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Numéro de référence:CSA C22.2 NO. 94.1Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:TrinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
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Numéro de référence:CSA C22.2 NO. 94.2Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:TrinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Révision/Modification
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Numéro de référence:CSA C22.2 No. 188Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:TrinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
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Numéro de référence:CAN/CSA-C22.2 No. 61010-2-034:18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:CAN/CSA-C22.2 NO. 61010-2-201:18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:V602Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:C22.2 NO. 174-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:CAN/CSA-Z797-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
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Numéro de référence:C22.2 NO. 22-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:C22.2 NO. 159-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:C22.2 NO. 137-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:ASSE 1103Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:Norme nationale canado-américaineDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:ASSE 1385Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:Norme nationale canado-américaineDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:CSA ISO 59004Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:CSA ISO 59020Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Économie circulaire ― Orientation sur la transition des modèles économiques et des réseaux de valeurNuméro de référence:CSA ISO 59010Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:CAN/HRSO-300.03/CIOSC-100.10-2022Status:Élaboration annuléeCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:Harmonisée (norme nationale conjointe)Date de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme