Plan d’accessibilité 2023-2025

Résumé facile à lire du présent plan

Le Conseil canadien des normes (CCN) s’engage à être plus accessible. Nous avons élaboré un plan pour améliorer l’accessibilité dans les six domaines suivants : 

• l’environnement bâti;
• l’emploi;
• les technologies de l’information et des communications;
• les communications, autres que les technologies de l’information et des communications;
• l’acquisition de biens, de services et d’installations;
• la conception et l’élaboration de programmes et de services.

Ce plan est pour la période de 2023 à 2025 et sera mis à jour en 2025. Voici les objectifs que nous nous emploierons à atteindre :

• Installer un ouvre-porte automatique à la porte principale de notre bureau.
• Abaisser les trousses de premiers soins et les défibrillateurs à une hauteur plus accessible. 
• Installer des plaques pour interrupteurs plus faciles à voir.
• Appliquer des bandes sur les portes en verre pour les rendre plus faciles à voir. 
• Éliminer les obstacles au processus d’embauche.
• Revoir notre message d’employeur équitable afin de mieux refléter le langage utilisé par les personnes handicapées.
• Examiner et modifier notre politique sur l’accessibilité, l’adaptation et le handicap afin de l’améliorer et de faciliter la tâche à nos membres du personnel handicapés. 
• Examiner nos offres d’emploi et nos descriptions de travail pour veiller à ce que les personnes handicapées veuillent postuler en vue de travailler pour nous. 
• Former notre personnel sur la tenue de réunions accessibles. 
• Veiller à ce que toutes les vidéos que nous publions aient des sous-titres et des transcriptions. 
• Répondre aux demandes de documents en médias substituts.
• Former notre équipe responsable des communications sur la façon de créer des publications accessibles sur les médias sociaux.
• Veiller à ce que notre contenu destiné aux médias sociaux soit rédigé en langage simple. 
• Veiller à ce que toutes les photos et images que nous publions sur le site Web et les comptes de médias sociaux du CCN comportent des descriptions de texte de remplacement.
• Former notre personnel sur la rédaction en langage simple.
• Ajouter des lignes directrices sur le langage simple à notre politique de communications.
• Veiller à ce que notre nouveau site Web soit le plus accessible possible.
• Veiller à ce que nous tenions compte de l’accessibilité chaque fois que nous achetons de nouveaux produits ou services.
• Examiner nos systèmes de technologie de l’information (TI) afin de relever les obstacles à l’accessibilité pour les membres du personnel handicapés et d’activer les fonctions d’accessibilité à mesure qu’elles deviennent disponibles.
• Former notre personnel sur l’amélioration de l’accessibilité de nos activités en personne et virtuelles. 
• Élaborer un plan de formation destiné à l’ensemble de notre personnel et visant la sensibilisation à la situation des personnes handicapées et à l’accessibilité.

Nous avons créé ces objectifs en consultant les personnes handicapées. Nous avons consulté notre personnel, nos évaluatrices et évaluateurs contractuels et les personnes qui interagissent avec le CCN. Nous nous engageons à continuer de consulter les personnes handicapées. L’amélioration de l’accessibilité est une mesure que le CCN continuera de prendre pour s’employer à devenir pleinement accessible.

Rapport d’étape préliminaire 2023

Table des matières

1. Généralités

• 1.1 Énoncé d’engagement
• 1.2 Description du CCN
• 1.3 Coordonnées et processus de rétroaction
• 1.4  Médias substituts
• 1.5  Définitions

2. Domaines décrits à l’article 5 de la Loi canadienne sur l’accessibilité

• 2.1 Initiatives organisationnelles
• 2.2  Environnement bâti
• 2.3  Emploi
• 2.4  Communications, autres que les technologies de l’information et des communications
• 2.5 Technologies de l’information et des communications
• 2.6  Acquisition de biens, de services et d’installations
• 2.7  Conception et prestation de programmes et de services
• 2.8   Transport

3. Consultations
4. Conclusion

1. Généralités

1.1 Énoncé d’engagement 

L’accessibilité est importante pour veiller à ce que le monde dans lequel nous vivons soit juste et équitable pour tous. Le CCN s’engage à améliorer l’accessibilité pour son personnel et ses intervenantes et intervenants. En tant qu’organisation qui fait la promotion de la normalisation dans le but d’améliorer la santé, la sécurité et la qualité de vie en général, le CCN comprend l’importance des normes d’accessibilité et la façon dont elles améliorent la vie des personnes handicapées. Nous nous engageons à utiliser le même esprit d’innovation que nous utilisons dans notre travail pour promouvoir les pratiques en matière d’accessibilité au sein de notre organisation. Le présent plan fait partie de notre engagement à toujours faire mieux pour les personnes handicapées. 

1.2 Description du CCN

Le Conseil canadien des normes (CCN) est un organisme du gouvernement canadien qui fait la promotion de la normalisation volontaire au Canada. En d’autres termes, nous encourageons les organisations à utiliser la normalisation pour améliorer la sécurité et l’équité. Comptant 150 employées et employés et un bureau à Ottawa, l’organisation relève du Parlement par l’entremise du ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie.

Les travaux du CCN touchent tout ce qui vous entoure, notamment les aliments que vous mangez, les vêtements que vous portez et les outils de tous les jours qui facilitent votre vie comme votre téléphone cellulaire ou vos lunettes. Les normes et l’évaluation de la conformité servent de bouclier invisible, vous permettant de vaquer à vos occupations en toute sécurité. Le rôle du CCN consiste à mettre tout le pouvoir de la normalisation au service de l’ensemble de la population canadienne.

1.3 Coordonnées et processus de rétroaction

Le CCN accueille favorablement les commentaires, y compris ceux présentés de façon anonyme, de la part du personnel, des institutions membres et du public au sujet de l’accessibilité au sein du CCN et du présent plan. Nous nous engageons à examiner la rétroaction reçue et à prendre des mesures pour éliminer les obstacles relevés au moyen de cette rétroaction. 

Vous pouvez nous faire part de vos commentaires sur l’accessibilité au sein du CCN ou sur le présent plan en communiquant avec :

Kendra McDonald, conseillère communications
info@ccn-scc.ca
+1 613 238-3222 
55, rue Metcalfe, bureau 600, Ottawa (Ontario) K1P 6L5

Nous accepterons également les commentaires formulés par l’intermédiaire de nos pages de médias sociaux aux liens suivants :

X (Twitter) : https://twitter.com/normescanada
Facebook : https://www.facebook.com/normescanada

De plus amples renseignements sur la façon de soumettre des commentaires au CCN figurent également sur notre site Web public à l’adresse suivante : www.ccn-scc.ca/fr/le-ccn/pour-nous-joindre

Si vous communiquez avec nous de manière non anonyme pour nous faire part de vos commentaires, nous accuserons réception de vos commentaires dans les 48 heures ouvrables. Tous les commentaires reçus seront conservés pendant sept ans. Cette rétroaction nous aidera à mesurer les progrès que nous réalisons en vue d’améliorer l’accessibilité. Elle nous permettra également de prendre connaissance des obstacles à l’accessibilité auxquels nous pourrons remédier dans notre prochain plan.

1.4 Médias substituts

You can request alternative formats of this plan, and a description of our feedback process by contacting:

Kendra McDonald, conseillère communications
info@ccn-scc.ca
+1 613 238-3222 
55, rue Metcalfe, bureau 600, Ottawa (Ontario) K1P 6L5

Le CCN fournira les médias substituts suivants dans les 15 jours suivant la demande initiale :

• Document imprimé 
• Gros caractères (police de grande taille) 

Le CCN fournira les médias substituts suivants dans les 45 jours suivant la demande initiale :

• Gros caractères (police de grande taille) 
• Le CCN fournira les médias substituts suivants dans les 45 jours suivant la demande initiale :

1.5 Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent à l’ensemble du présent plan :
 

Handicap : Toute déficience ou différence dans les capacités physiques, mentales, intellectuelles, cognitives, d’apprentissage ou de communication. Un handicap peut être permanent, temporaire ou changer au fil du temps.

Obstacle : Tout élément qui pourrait nuire à la participation pleine et égale des personnes handicapées. Les obstacles peuvent être de nature architecturale, technologique ou comportementale, être relatifs à l’information ou aux communications ou être le résultat d’une politique ou d’une procédure.

Accessibilité : Conception de produits, d’appareils, de services, d’environnements, de technologies, de politiques et de règles de manière à permettre à toutes les personnes, y compris les personnes ayant divers handicaps, d’y avoir accès.

Équitable : Juste et égal.

2. Domaines décrits à l’article 5 de la Loi canadienne sur l’accessibilité 

2.1 Initiatives organisationnelles

Aperçu

Le CCN reconnaît que l’accessibilité commence par les attitudes. Afin d’apporter des changements et d’améliorer l’accessibilité au sein de notre organisation, nous offrirons de la formation à l’ensemble du personnel.

Formation

1.  D’ici la fin de 2024, le CCN élaborera un plan pour le déploiement de la formation sur l’accessibilité et la situation des personnes handicapées à l’intention de l’ensemble du personnel. Ce plan décrira :

• la formation que nous décidons d’offrir; 
• la personne qui offrira la formation; 
• la plateforme ou la méthode de formation (c.-à-d. en ligne, en personne, etc.); 
• la fréquence à laquelle la formation sera offerte et les personnes qui devront la suivre.
   

2. D’ici la fin de 2025, le CCN mettra en œuvre une formation sur la sensibilisation à la situation des personnes handicapées et l’accessibilité à l’intention de tous les membres du personnel actuels et nouveaux.

2.2 Environnement bâti

Aperçu

Le CCN mène la plupart de ses activités dans un bureau situé au sixième étage d’un immeuble à Ottawa. Bien que nous ne puissions pas contrôler l’accessibilité de l’immeuble dans son ensemble, nous pouvons contrôler l’accessibilité de nos bureaux. Nous pouvons également travailler de concert avec les responsables de la gestion de l’immeuble pour essayer de l’améliorer. Nous avons récemment procédé à une vérification dans notre bureau pour cerner les possibilités d’amélioration de l’accessibilité pour notre personnel. Les objectifs suivants visent à éliminer certains des obstacles relevés.

Objectifs en matière d’accessibilité

1. D’ici mars 2023, le CCN installera un ouvre-porte automatique à la porte principale de son bureau.
2.  D’ici décembre 2023, le CCN abaissera les trousses de premiers soins et les défibrillateurs à une hauteur plus accessible, conformément à la norme Conception accessible pour l’environnement bâti de l’Association canadienne de normalisation (CSA). 
3. D’ici décembre 2023, le CCN installera des plaques pour interrupteurs ayant un contraste approprié avec les murs.
4. D’ici mars 2024, le CCN appliquera des bandes opaques continues au niveau indiqué conformément à la norme Conception accessible pour l’environnement bâti de la CSA sur toutes les portes en verre afin de créer une meilleure visibilité pour les personnes ayant une faible vision.

2.3 Emploi

Aperçu

Le CCN compte environ 150 employées et employés. Les emplois offerts au CCN sont principalement exercés au bureau et comportent certains déplacements. Notre personnel fait principalement du télétravail et à l’occasion, certains membres du personnel travaillent au bureau. D’ici la fin de 2023, notre équipe des ressources humaines aura suivi une formation de sensibilisation à la situation des personnes handicapées. Nous savons que nous pouvons en faire davantage pour améliorer l’emploi au CCN pour les personnes handicapées. Les objectifs suivants nous aideront à y parvenir. 

Objectifs en matière d’accessibilité
 

1.  D’ici la fin de 2023, le CCN éliminera les obstacles déjà relevés dans le processus d’embauche. Voici les changements apportés à notre processus d’embauche :

• Fournir les questions d’entrevue à l’avance.
• Segmenter les questions complexes en plusieurs parties.
• Augmenter la durée des examens.

2. D’ici la fin de 2023, le CCN reverra son message d’employeur équitable afin de mieux refléter le langage utilisé par les personnes handicapées.
3. D’ici le printemps 2024, le CCN examinera sa politique sur l’accessibilité, l’adaptation et le handicap afin de déterminer les améliorations à y apporter et de réduire le fardeau imposé aux membres du personnel handicapés.
4. D’ici la fin de 2025, le CCN apportera des modifications à sa politique sur l’accessibilité, l’adaptation et le handicap en fonction des renseignements tirés de son examen.
5. D’ici la fin de 2024, le CCN procédera à un examen de ses offres d’emploi afin de veiller à ce que les descriptions de travail et les compétences requises soient conformes au poste. Nous veillerons également à ce que les offres d’emploi ne contiennent aucun renseignement susceptible de dissuader les personnes handicapées de postuler. 

2.4 Communications, autres que les technologies de l’information et des communications 

Aperçu

Le CCN communique de diverses façons avec des organisations du monde entier. Nos communications vont de l’information technique à l’intention des professionnelles et professionnels des normes et de l’accréditation à l’information dont le public a besoin pour connaître nos activités. Notre site Web comprend des articles de presse, des bulletins mensuels, des bulletins, des vidéos et d’autres mises à jour. La communication interne entre les membres du personnel se fait au moyen de réunions (virtuelles et en personne), de courriels, de bulletins d’information, de vidéos et autres plateformes.

Le CCN sait qu’il est important de fournir de l’information aux gens d’une manière leur permettant de la comprendre, et dans un format qui leur est accessible. Les objectifs suivants nous aideront à communiquer avec chaque personne d’une manière qui répond à ses besoins. 

Objectifs en matière d’accessibilité

1. D’ici la fin de 2023, le CCN veillera à ce que ses employées et employés soient informés de la façon de tenir des réunions accessibles en tant que présentatrices et présentateurs et participantes et participants. Une fois que notre personnel aura été informé, le CCN s’engagera à adopter les pratiques d’accessibilité suivantes pour les réunions internes (à l’intention du personnel seulement) :

• sous-titres automatisés ou autres fonctions d’accessibilité à mesure qu’elles deviennent disponibles;
• envoi des documents de la réunion à l’avance, dans la mesure du possible;
• activation de la caméra des personnes participantes lorsqu’elles prennent la parole;
• description du contenu visuel lors du partage d’écran;
• prise d’autres mesures d’adaptation sur demande.

2. À compter de mars 2023, toutes les nouvelles vidéos créées par le CCN et publiées sur son site Web ou ses comptes de médias sociaux auront des sous-titres et une transcription de l’information présentée dans la vidéo.
3. D’ici la fin de 2024, le CCN ajoutera des sous-titres à toutes les vidéos figurant sur son site Web et sur sa page YouTube.
4. D’ici la fin de 2025, le CCN veillera à ce que toutes les vidéos figurant sur son site Web et sur sa page YouTube soient accompagnées d’une transcription.
5. D’ici la fin de 2023, le CCN créera et mettra en œuvre un processus de demande et de réception de documents et de matériel en médias substituts.
6. D’ici le printemps 2024, tous les membres du personnel qui créent du contenu pour les médias sociaux auront reçu une formation sur l’accessibilité relative aux médias sociaux.
7. D’ici la fin de 2024, toutes les publications auront les caractéristiques d’accessibilité suivantes :

• texte de remplacement descriptif sur toutes les images;
• sous-titres sur toutes les vidéos;
• les publications seront rédigées en langage simple.

8. D’ici la fin de 2025, toutes les photos et images sur le site Web du CCN auront une description textuelle.
9. D’ici la fin de 2025, toutes les photos et images sur le site Web du CCN auront une description textuelle.
10. D’ici la fin de 2024, tous les membres du personnel qui rédigent de l’information destinée au public recevront une formation sur la rédaction en langage simple.
11. D’ici la fin de 2024, le CCN ajoutera des lignes directrices sur le langage simple à sa politique de communications.

2.5 Technologies de l’information et des communications

Aperçu

Le CCN utilise diverses technologies, telles que son site Web public et des portails pour le personnel. Nous élaborons actuellement un nouveau site Web qui sera plus accessible dans l’ensemble. Nous ne connaissons pas l’état actuel de l’accessibilité de nos technologies internes. Les objectifs suivants nous aideront à éliminer les obstacles dont nous avons pris conscience et à relever d’autres obstacles auxquels nous pourrons remédier dans l’avenir.

Objectifs en matière d’accessibilité 

1. D’ici juin 2023, le CCN consultera une ou un spécialiste de l’accessibilité du Web dans le cadre de l’élaboration de son nouveau site Web afin de veiller à ce que le nouveau site Web soit le plus accessible possible.
2. D’ici la fin de 2023, le CCN aura remplacé son site Web par un nouveau site Web plus accessible.
3. À compter de janvier 2024, le CCN tiendra compte de l’accessibilité dans le cadre de toutes les acquisitions de produits de technologie de l’information en intégrant des exigences précises en matière d’accessibilité dans les appels d’offres.

2.6 Acquisition de biens, de services et d’installations 

Aperçu

Le CCN fait l’acquisition de produits et de services qui facilitent son travail. Nous n’avons pas toujours tenu compte de l’accessibilité dans le cadre du processus d’acquisition. Nous changerons la façon dont nous demandons des biens et des services afin d’améliorer l’accessibilité des produits et des services que nous utilisons.

Objectifs en matière d’accessibilité 

4) D’ici décembre 2024, le CCN veillera à ce que des considérations en matière d’accessibilité soient ajoutées au processus d’approvisionnement lorsque celles-ci auront l’incidence la plus grande en demandant aux entreprises de décrire la façon dont leur pratique ou leur produit est accessible dans le cadre d’une étape du processus d’appel d’offres.

2.7 Conception et prestation de programmes et de services 

Aperçu

Le CCN collabore avec les organisations pour veiller à la mise en place des normes et de l’accréditation nécessaires dans l’intérêt de l’économie canadienne, de l’environnement et de la sécurité publique. Nous travaillons à l’échelle nationale et internationale pour promouvoir et améliorer les normes et l’accréditation. Une grande partie de notre travail consiste à inviter des gens à assister à des réunions et à des conférences. Nos objectifs reflètent la façon dont nous pouvons rendre ces réunions et conférences avec nos parties prenantes plus accessibles aux personnes handicapées.

Objectifs en matière d’accessibilité
 

1) D’ici mars 2024, le personnel du CCN recevra de l’information sur la façon de rendre les réunions et conférences avec les parties prenantes en personne et virtuelles accessibles. 
2) D’ici la fin de 2025, les mesures d’accessibilité suivantes seront en place pour toutes les réunions et conférences virtuelles avec nos parties prenantes organisées par le CCN :

• sous-titrage en direct ou autres fonctions d’accessibilité à mesure qu’elles deviennent disponibles;
• envoi de documents à l’avance et communication de ces documents dans la fenêtre de clavardage;
• description de toutes les diapositives et images lors de présentations;
• court guide sur l’utilisation de la plateforme de réunion comprenant un aperçu des fonctions d’accessibilité.

3)D’ici mars 2025, les mesures d’accessibilité suivantes seront en place pour toutes les réunions et conférences organisées en personne par le CCN avec nos parties prenantes:

• sous-titrage en direct ou autres fonctions d’accessibilité à mesure qu’elles deviennent disponibles;
• envoi de documents à l’avance sur demande; 
• médias substituts offerts sur demande; 
• système audio pour amplifier les haut-parleurs et permettant la connexion à chaque appareil.

2.8 Transport

Aperçu

Le CCN n’offre pas de services de transport; nous n’avons donc aucun objectif lié à ce domaine prioritaire.

3. Consultations

Le CCN s’engage pleinement à écouter les personnes handicapées. Pour veiller au respect de cet engagement, le CCN a consulté les personnes handicapées dans le cadre de l’élaboration du présent plan d’accessibilité. Nous continuerons de consulter les personnes handicapées à mesure que nous entamons de nouveaux projets. Les sections suivantes du présent plan décrivent la façon dont les personnes handicapées ont été consultées dans le cadre de sa préparation. Dans le cadre de ce plan, nous avons consulté les personnes handicapées de la façon suivante :

• un sondage auprès des membres du personnel handicapés;
• un sondage auprès des évaluatrices et évaluateurs contractuels handicapés;
• un sondage auprès des intervenantes et intervenants handicapés;
• une réunion avec un groupe de discussion sur l’accessibilité.

Le CCN a consulté son personnel, ses évaluatrices et évaluateurs contractuels et les intervenantes et intervenants handicapés au moyen de trois sondages anonymes. Ces sondages visaient à déterminer si les personnes handicapées ont rencontré des obstacles dans le cadre de leur emploi au sein du CCN ou de leurs interactions avec celui-ci. Nous avons également demandé aux personnes qui ont répondu au sondage de fournir des précisions sur les obstacles rencontrés. Enfin, nous avons demandé des suggestions pour améliorer l’accessibilité au CCN.

Le CCN n’interagit pas régulièrement avec le public; ainsi, pour obtenir des commentaires supplémentaires de la part des personnes handicapées, nous avons consulté un groupe de personnes handicapées afin de recueillir leurs commentaires sur nos activités publiques. Le groupe a examiné notre site Web, nos bulletins, notre bibliothèque de normes et notre page sur les carrières. Les membres du groupe ont également tenté de communiquer avec le CCN par courriel et ont examiné nos sites de médias sociaux. Ce groupe de personnes handicapées nous a ensuite expliqué les obstacles qu’elles ont rencontrés et la façon dont nous pourrions améliorer l’accessibilité de notre site Web, de nos vidéos, de nos publications dans les médias sociaux et de notre page sur les carrières.

Le CCN reconnaît que les consultations doivent être continues et nous sommes résolus à établir des relations de confiance avec les personnes handicapées afin de mener des consultations efficaces dans l’avenir.

4. Conclusion

Le CCN sait que pour apporter de réels changements pour les personnes handicapées, nous devons nous engager à devenir pleinement accessibles. Le présent plan constitue une étape vers l’amélioration de l’accessibilité au sein du CCN et le suivi des progrès que nous réalisons dans le cadre de cette mission. Le CCN s’emploiera à atteindre les objectifs énoncés dans le présent plan en collaboration avec les personnes handicapées. Le CCN s’engage à continuer d’améliorer l’accessibilité dans l’espoir de devenir un jour pleinement accessible.