Aller au contenu principal

Accès des membres Pour nous joindre

English
Français

Normes
Accréditation
S'impliquer
Secteurs d’activité
Ressources
Le CCN

main

Normes

Vue d'ensemble Les avantages de l’application des normes

Processus d’élaboration de normes

Vue d'ensemble Élaboration de normes nationales Élaboration de normes internationales

Solutions normatives souples

Vue d'ensemble Accord d’atelier Autre document reconnu Norme nationale du Canada Pôle d’échanges Spécification accessible au public Spécification technique

Consulter ou acheter une norme

Vue d'ensemble Achat de normes

Avis d'intention Organismes d’enregistrement et autorités de mise à jour

Accréditation

Vue d'ensemble À propos de l'accréditation Programmes d’accréditation Les avantages de choisir le CCN Les étapes du processus d’accréditation Obtenir un devis Documents et ressources sur l’accréditation Trouver un organisme accrédité

S'impliquer

Vue d'ensemble

Devenir membre

Vue d'ensemble Adhérer à un comité parallèle Participer aux travaux de gouvernance

Accès des membres La relève normative Intégrer le personnel évaluant

Secteurs d’activité

Vue d'ensemble Agriculture

Climat et durabilité

Vue d'ensemble Projets réalisés Initiative de normalisation des infrastructures du Nord Événements météorologiques extrêmes Chaleur urbaine Environnement, société et gouvernance Villes intelligentes

Technologies numériques

Vue d'ensemble IA et la gouvernance des données Règlement général sur la protection des données Identifiants numériques Projet pilote d’accréditation de l’IA

Éducation

Diversité et inclusion

Vue d'ensemble Normalisation et égalité des sexes Défi 50-30

Énergie

Vue d'ensemble CSWG working group and task force chairs

Santé et bien-être

Innovation

Vue d'ensemble Innovation en matière de technologies propres

Commerce et accès au marché mondial

Vue d'ensemble Libre-échange canadien Commerce international Protocole de l'AECG L’Accord de continuité commerciale Canada–Royaume-Uni

Transport

Réglementation, politiques, et sécurité publique

Vue d'ensemble Conseils consultatifs des organismes de réglementation

Ressources

Vue d'ensemble Actualité

Événements

Vue d'ensemble Assemblée publique annuelle Prix du CCN Journée mondiale de la normalisation Journée mondiale de l’accréditation

Publications Infolettre

Centre d’apprentissage

Vue d'ensemble Cours sur l’élaboration de normes internationales Cours sur l’élaboration de normes Cours sur l’élaboration de normes nationales Demandes d’ateliers privés Formations en évaluation de la conformité Équipe de formation

Stratégie nationale de normalisation Études de cas

Le CCN

Vue d'ensemble Notre rôle Le système de normalisation canadien

Gestion et gouvernance

Vue d'ensemble Équipe de la haute direction Conseil d'administration Comités consultatifs Comités permanents Plans et rapports d’entreprise

Responsabilité à l’égard du public

Vue d'ensemble Accès à l’information et protection des renseignements personnels Avis et avertissements importants Info Source Protection des renseignements personnels Divulgation proactive Plan d’accessibilité 2023-2025

Carrières Pour nous joindre

main

Accès des membres Pour nous joindre

English
Français

Rechercher

Site Web public

Organismes accrédités

Normes

Autres documents reconnus

Accueil
Ressources
Publications

Publications

Select view block

Publication Lists

Type de publications

Recherche

Type de publication

Tri par

Page de couverture - manuel des programmes d'accreditation

Exigences et procédures - accréditation

Manuel des programmes d'accréditation - Services d'accréditation

2025-06-19

Programme d’accréditation des systèmes de management (PASM) Aperçu du programme

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des systèmes de management

2025-06-13

Exigences et procédures - accréditation

Marques et étiquettes de sûreté électrique reconnues au Canada

2025-06-06

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des organismes de certification de personnes

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Programme d'accréditation des organismes de certification de personnes

2025-05-30

Exigences et procédures - membres

Formulaire E: Demande d’obtention du statut d’organisme administrateur

2025-05-30

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des laboratoires médicaux

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des laboratoires médicaux

2025-05-30

Exigences et procédures - membres

Formulaire F: Demande d’administration d’un comité parallèle

2025-05-30

Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement - Rapport au ministre de la Sécurité publique (2025)

Général

Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement - Rapport au ministre de la Sécurité publique (2025)

2025-05-28

Organismes d’évaluation de la conformité accrédités par le CCN dans le cadre de l’AECG

Exigences et procédures - accréditation

Organismes d’évaluation de la conformité accrédités par le CCN dans le cadre de l’AECG

2025-05-05

Évaluation des risques

Dépliants et brochures

Évaluation des risques

2025-04-23

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation

2025-04-15

Page couverture d’un rapport de mars 2025 du Conseil canadien des normes sur la PI et la normalisation.

Général

Libérer le potentiel de la propriété intellectuelle et de la normalisation

2025-04-10

Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des vérificateurs de GES du programme de déclaration d’émissions et d’annulation d’unités d’émission OACI-CORSIA

Exigences et procédures - accréditation

Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des vérificateurs de GES du programme de déclaration d’émissions et d’annulation d’unités d’émission OACI-CORSIA

2025-04-09

Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des installations d’évaluation d’essais de produits de sécurité des technologies de l’information

Exigences et procédures - accréditation

Exigences et lignes directrices du CCN relatives à l’accréditation des installations d’évaluation d’essais de produits de sécurité des technologies de l’information

2025-04-09

les étapes indiquées dans la norme

Général

Infographie: CSA TS-506:F25, Une approche basée sur le risque pour la gestion des actifs dans les régions du Nord

2025-04-02

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des fournisseurs d’essais d’aptitude

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des fournisseurs d’essais d’aptitude

2025-04-01

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des producteurs de matériaux de référence

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des producteurs de matériaux de référence

2025-04-01

Programme d’accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services (PAOC) : Aperçu du programme

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des organismes de certification de produits, de procédés et de services

2025-04-01

Documents du CCN

Frais de déplacement et de représentation de 2024-2025

2025-03-31

Aperçu du programme - Élaboration des normes canadiennes

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Élaboration des normes canadiennes

2025-03-06

Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des organismes d’élaboration de normes

Exigences et procédures - accréditation

Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes

2025-03-06

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des organismes d'inspection

Exigences et procédures - accréditation

Aperçu du programme - Programme d’accréditation des organismes d’inspection

2025-03-05

image aérienne de la ville avec rivière et arbres

Général

Inscrire la nature dans les rapports financiers : Divulgation des actifs naturels par les gouvernements locaux

2025-01-29

Couverture du rapport avec un pont, un batiment et en arrière-plan et un filtre bleu

Général

Méta-Analyse du CVIIP - Volume 3: Le rôle des codes et des normes

2025-01-15

Documents du CCN

États financiers trimestriels pour la période terminée le 31 décembre 2024

2024-12-31

Pagination

Page précédente
Page courante 1
Page 2
Page 3
Page 4
Page 5
Page 6
Page 7
Page 8
Page suivante
Dernière page

Le Conseil canadien des normes reconnaît que ses bureaux se situent sur les terres non cédées de la Nation algonquine Anishinabe. Nous honorons les Premières Nations et les peuples inuits et métis, ainsi que leurs grands apports à ce territoire.

Pour nous joindre

55, rue Metcalfe, bureau 600, Ottawa ON K1P 6L5 Canada
Adresse électronique: info@ccn-scc.ca | Téléphone : +1 613 238 3222

Liens utiles

Accessibilité
Responsabilité publique
Protection des renseignements personnels
Carrières
Avis et avertissements importants
Pour nous joindre

Rester en contact

S'incrire pour obtenir renseignements et mises à jour sur les nouveautés et événements dans les domaines de la normalisation et de l'accréditation.

Courriel

Laisser ce champ vide

© Conseil canadien des normes, 2025

Image