Petits brûleurs de biomasse solide

Numéro de référence:
CSA B414
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes:
Nouvelle norme
Code ICS:
13.030.40
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois (initialement publiée le 25 juillet 2023).  
 

Cette norme spécifie la terminologie et les exigences techniques pour le contrôle et la sécurité, la conception, le chauffage, les essais et le marquage des petites chambres de combustion à biomasse solide. Il fournit également des exigences pour leur construction, leur installation, leur fonctionnement et leur inspection.

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet

L'objectif de cette norme est de soutenir les efforts déployés par l'industrie et les organismes de réglementation pour assurer la sécurité et la disponibilité des petites chambres de combustion à biomasse solide (SSBC) et de faciliter l'adoption d'exigences uniformes par les juridictions canadiennes.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.