Avis d'intention
Notre système centralisé de notification signale les nouveaux projets de normalisation au public. Utiliser les filtres ci-dessous pour affiner vos recherches dans le répertoire d’avis d’intention des organismes d’élaboration de normes (OEN) détenant l’accréditation du CCN.
Le répertoire est alimenté par les OEN, qui sont responsables de l’exactitude des informations.
Le service de notification facilite :
- la coordination des travaux normatifs;
- la prévention des redondances;
- l’exécution efficace des travaux dans les délais impartis.
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Numéro de référence:CSA E60335-2-54:01 (R2020)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
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Numéro de référence:C500-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Systèmes de gestion de la santé et de la sécurité au travail - exigences avec conseils d'utilisationNuméro de référence:CSA Z45001:19Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:ASSE Series 22000Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:Norme nationale canado-américaineDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:CAN/ULC-S561Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Révision/Modification
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Numéro de référence:CAN/CSA-C358-03 (R2018)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:CAN/CIOSC 100-4:20XXStatus:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle norme
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Numéro de référence:CAN/CSA-C370-13 (R2018)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:BinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:ANSI/CAN/UL/ULC 1389Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:Norme nationale canado-américaineDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Révision/Modification
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Numéro de référence:C22.2 NO. 46-13 (R2018)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:CSA B51Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
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Numéro de référence:CAN/CSA-C22.2 NO. 65-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:TrinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:C22.2 NO. 188-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:TrinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:C22.2 NO. 2459-08 (R2017)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleSous-catégorie de norme:BinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:C22.2 NO. 355-18Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneSous-catégorie de norme:TrinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:CAN/ULC S718Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:CSA E60335-2-5Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
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Numéro de référence:CSA E60335-2-43Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Adoption d'une Norme internationaleSous-catégorie de norme:BinationalDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Nouvelle version
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Numéro de référence:CAN/CSA-C22.3 NO. 3-98 (R2017)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation
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Numéro de référence:C22.3 NO. 5.1-93 (R2017)Status:En cours d'élaborationCatégorie de norme:Norme nationale du Canada - Norme canadienneDate de fin de la période de commentaires OENType d’activité d’élaboration de normes:Confirmation