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Bulletin d'accréditation
Bulletin no 2025-09 : Mise à jour du Programme...
Public cible Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : à la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme en était à ses débuts depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire est prévue du 3 au 24...
Avis d'intention
Éléments de support tubulaires et accessoires...
Remarque : Le code d'ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 décembre 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Évaluation éthique et surveillance de la recherche...
Cette NNC s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et non lucratif, publiques et privées, engagés dans l’évaluation éthique et la surveillance de la recherche humaine, telles...
Article
Améliorer la performance des services grâce à...
Nous avons élargi notre soutien à la résilience numérique en offrant l’accréditation aux organismes de certification qui réalisent l’audit des systèmes de management des services selon la norme ISO/IEC 20000-1, conformément à...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Avis d'intention
Détermination des Caractéristiques de Performance...
Cette norme s'applique aux appareils de chauffage infrarouge à gaz haute intensité, aux appareils de chauffage infrarouge à gaz basse intensité et aux appareils de chauffage à tubes radiants à gaz multibrûleurs continus basse...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les adaptateurs de prise...
1 Portée 1.1 Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et adaptateurs intégrés pour le transfert favorable d’énergie électrique pour VE vers le véhicule. Les dispositifs ne sont pas utilisés pour convertir...
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