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Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
Interrupteurs fermés et à face morte
1.1 Ces exigences s'appliquent aux interrupteurs pneumatiques sous enveloppe individuelle, d'une intensité nominale de 4 000 A ou moins sous 600 V ou moins, dont toutes les pièces conductrices de courant sont sous enveloppe...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Formats d'échange...
Ce document spécifie un format d'échange de données pour l'échange de données d'acide désoxyribonucléique (ADN) destinées aux technologies d'identification ou de vérification des personnes utilisant l'ADN humain. L'examen des...
Avis d'intention
Appareillage à basse tension — Appareils de commande...
La présente Norme internationale s’applique aux appareils de commande destinés au démarrage, à la commande et à l’arrêt des pompes à incendie fixes, incluant les types automatiques et non automatiques de pompes à incendie...
Avis d'intention
Sécurité dans le soudage, le coupage et les procédés...
1.1 Objectif 1.1.1 Normes de protection pour le soudage, le coupage et les procédés connexes Cette norme fournit des exigences minimales et des recommandations visant à protéger les personnes travaillant dans un environnement...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention étant réédité car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 avril au 15 mai...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 29 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. 1 Domaine d’application [Dans le deuxième paragraphe, remplacer « 480 V »...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. Domaine d’application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application et les codes ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. *Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] La présente...
Avis d'intention
Prévention et atténuation de la violence et du...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. et 13 mai 2025. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de...
Avis d'intention
Évaluation des actifs naturels
Bien que l'évaluation des actifs construits et acquis soit une pratique établie de longue date, l'évaluation de la valeur des actifs naturels présente un défi plus important pour diverses raisons. L'une d'elles est le...
Publications
Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 17 – juin 2025 *Cette publication s'intitulait auparavant : Aperçu des programmes d'accréditation. Nous utilisons désormais des numéros de version plutôt que des dates. Le Conseil canadien des normes (CCN) est une...
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