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Avis d'intention

Tableaux de distribution

1.1.1 Cette norme s'applique aux tableaux de distribution nominalement évalués à 1 000 V ou moins et destinés à être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I (Code CE, partie I), au Code national de l...
Avis d'intention

Vannes à commande électrique

1.1 Cette norme s'applique aux vannes électriques à usage général* et aux vannes de sécurité* qui sont destinées à être utilisées dans des endroits ordinaires conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention

Appareils d'aspiration médicale - Partie 1 : ...

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance pour les appareils électriques d’aspiration médicale et chirurgicale. Il s’applique aux appareils utilisés dans les établissements de soins tels que les...
Avis d'intention

Appareils d'aspiration médicale - Partie 2 : ...

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance relatives aux appareils d'aspiration manuelle servant à l'aspiration oro-pharyngée. Elle s'applique aux appareils actionnés avec le pied ou avec la main...
Avis d'intention

Appareils d'aspiration médicale - Partie 3 : ...

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance de base relatives aux appareils d'aspiration médicale alimentés par une source de vide ou de gaz à pression positive générant une aspiration Venturi. Il...
Avis d'intention

Ventilateurs pulmonaires - Partie 4 : Exigences...

Le présent document spécifie les exigences relatives aux ressuscitateurs actionnés par l’utilisateur destinés à être utilisés pour tous les groupes d’âge et conçus pour assurer la ventilation pulmonaire de patients dont la...
Avis d'intention

Sang et composants sanguins

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 janvier 2024. 1.1 Exigences de gestion pour les installations collectant...