Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 24 décembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. CSA B64.0 Définitions, exigences générales et méthodes d’essai...

Avis d'intention

Enceintes enterrées au niveau du sol

1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux boîtiers enterrés au niveau du sol. Les boîtiers sont faits de béton polymère, de composite ou de plastique (les couvercles des boîtiers peuvent être en métal), destinés aux...

Avis d'intention

Code des installations de maintenance des véhicules...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par les OEN responsables le 18 février 2025. 1 Champ d'application Remarque : voir l'annexe F...

Avis d'intention

Mise en service des bâtiments pour les systèmes...

La présente norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des bâtiments et de tous les systèmes de bâtiment liés à l'énergie et à l'eau domestique. Elle s'applique aux nouvelles constructions de bâtiments de la...

Avis d'intention

Méthodes d'essai pour évaluer la compatibilité...

La présente norme fournit des méthodes d'essai uniformes pour évaluer la compatibilité des matériaux avec les applications d'hydrogène comprimé. Les résultats de ces essais sont destinés à fournir une comparaison de base des...

Publications

Aperçu du programme - Programme d’accréditation...

Version 2 – mars 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes d’inspection, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d’observation d'audit.

Avis d'intention

Résilience climatique pour les assemblages de...

Cette norme fournit des conseils pour soutenir l'adaptation et la résilience climatique des communautés urbaines face au changement climatique pour les assemblages de toitures végétalisées (VRA), également appelés toits verts...

Avis d'intention

Mise en service de bâtiments existants pour les...

La présente norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des systèmes d'énergie et d'eau dans les bâtiments existants, tels que définis dans la partie 3 du Code national du bâtiment du Canada (CNB). La...

Bulletin d'accréditation

Mise à jour de l’aperçu du Programme d’accréditation...

Clientèle concernée Le présent bulletin concerne la clientèle accréditée, les candidats à l’accréditation, le Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA), le personnel et les évaluatrices et évaluateurs du Programme d...

Bulletin d'accréditation

Programme de vérification du carbone – Standard...

Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...

Bulletin d'accréditation

Actualisation des exigences et lignes directrices...

La date limite incluse dans une version précédente du présent bulletin était erronée et a été corrigée le 12 novembre 2021. Actions requises Les laboratoires doivent veiller à ce que leurs systèmes de qualité et leurs...

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