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Bulletin d'accréditation
Nouvelles éditions des Exigences et lignes directrices...
Action requise Tous les organismes certifiant des produits, des procédés et des services doivent prendre connaissance de la version révisée des Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des organismes...
Bulletin d'accréditation
Politique du Programme d’accréditation des organismes...
Action requise Le Conseil canadien des normes (CCN) a mis en place une nouvelle politique concernant l’extension de la portée d’accréditation à l’intention des organismes de certification (OC) qui souhaitent ajouter des...
Avis d'intention
Autobus routiers pour le transport accessible
1.1 Cette norme vise les autobus routiers pour le transport accessible, tels qu'ils sont définis au chapitre 3. 1.2 Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre...
Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de courants de...
Ce document fournit des exigences de conception pour assurer l'intégrité technique des convertisseurs d'énergie des vagues, des océans, des marées et des courants fluviaux, collectivement appelés convertisseurs d'énergie...
Accréditation
Santé Canada, Service d’analyse des drogues – ...
Adresse
Dossier no
15885
Statut
Programme
Laboratoires
Programme de spécialité
Domaine d’essais
Avis d'intention
Scies à chaîne
1.1 Cette norme s’applique aux scies à chaîne portatives, tenues à la main, à essence et électriques destinées aux travaux forestiers et autres activités liées à la coupe de bois. Elle décrit les exigences relatives à la...
Avis d'intention
Règles de santé et de sécurité pour le travail...
1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à la manoeuvre en toute sécurité de divers types d’équipement suspendu (voir la figure 1) utilisés pour accéder aux murs, aux plafonds et aux soffites intérieurs ou extérieurs...
Accréditation
Santé Canada, Service d’analyse des drogues – ...
Adresse
Dossier no
15858
Statut
Programme
Laboratoires
Programme de spécialité
Domaine d’essais
Accréditation
Santé Canada, Service d’analyse des drogues – ...
Adresse
Dossier no
15747
Statut
Programme
Laboratoires
Programme de spécialité
Domaine d’essais
Avis d'intention
Système d’arrimage d’aide à la mobilité et de...
1.1 Cette norme prescrit : a) les exigences générales de conception ; b) les exigences de performances ; c) les méthodes d’essai ; d) les exigences relatives au marquage et à l’étiquetage des produits ; et e) les exigences...
Avis d'intention
Autobus urbains pour le transport accessible
1.1 Cette norme vise les autobus urbains pour le transport accessible, tels qu’ils sont définis au chapitre 3. 1.2 Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre...