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Avis d'intention
Norme sur les réservoirs souterrains en plastique...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs non pressurisés en plastique renforcé qui sont utilisés pour le stockage souterrain des...
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Accessoires de régulateurs de gaz comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les accessoires destinés à être directement connectés au côté basse pression ou refoulement des régulateurs de gaz comprimé. Ces dispositifs ne doivent pas être...
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Gouvernance des données – Partie 4 : Infrastructure...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Essais non destructifs - Qualification et certification...
Le présent document spécifie des exigences de qualification et de certification du personnel chargé d’effectuer des essais non destructifs (END) industriels dans les méthodes suivantes: a) contrôle par émission acoustique; b)...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour la les systèmes de contrôle...
Ces exigences couvrent les systèmes de contrôle de l’énergie (PCS) utilisés dans les systèmes de ressources énergétiques distribuées (RED) qui comprennent une ou plusieurs sources d’énergie en plus de la source d’énergie...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chariots de manutention...
Ces exigences portent sur les aspects de sécurité incendie des chariots de manutention équipés de moteurs à combustion interne, tels que les tracteurs, les chariots élévateurs à plateforme, les chariots élévateurs à fourche...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chargeurs portatifs
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 mars 2019) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Ces exigences s'appliquent aux chargeurs portatifs...
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Conteneurs de stockage de carburant hydrogène...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 30 août 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
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Santé et sécurité psychologiques en milieu de...
1 Domaine d’application 1.1 Objet La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique de création et de maintien d’un milieu de travail psychologiquement sain et...
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NORME DE SÉCURITÉ Systèmes électriques pour vélos...
Note : Le raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 18 août 2020) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 juin 2021. 1 Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre le circuit...
Avis d'intention
Méthode standard pour tester et évaluer les émissions...
1 Scope 1.1 This standard presents methodologies for characterizing and quantifying coarse, fine, and ultrafine particles and volatile organic compound (VOC) emissions from operating three-dimensional (3D) printers under...