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1.1 Organisation et contenu — La présente norme est constituée de quatre parties et de six appendices. La partie I est une introduction qui énonce des exigences d’application générale concernant la manutention, la demande de...

1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 (RÉV1) Cette norme porte sur les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs protégés hors sol employés pour le stockage de liquides inflammables et combustibles dont la densité ne...

1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à un système de gestion de l’incapacité au travail utilisé par les organisations pour assurer la gestion systématique de leurs activités de gestion de l’incapacité au...

Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 25 septembre 2024 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. Remarque : Le code ICS et le champ...

1.1 Équipement applicable Cette norme s'applique aux appareils de cuisson à gaz d'extérieur nouvellement produits (voir l'article 3) et fabriqués entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Les...

1.1 This Standard defines the requirements for performance, installation and application, and performance verification of mechanical ventilation systems. This Standard applies to systems that are capable of providing minimum...

1.1 This Standard applies to (a) fenestration systems covered by AAMA/WDMA/CSA 101/I.S.2/A440, including (i) vertically sliding windows; (ii) horizontally sliding windows; iii) dual-action windows; (iv) casement windows, both...

Remarque : Le numéro de référence des normes pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 25 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. Note : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 20 septembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 octobre 2023. 1 Portée 1.1 Équipement visé Sauf indication contraire à l...

Cette norme vise la sécurité des lampes tungstène-halogène pour appareils d'éclairage, conçues pour être installées sur des dérivations d'au plus 750 V et utilisées conformément au Code canadien de l'électricité, Première...

1.1 La présente norme s'applique aux réfrigérateurs à gaz dotés d'espaces réfrigérés pour (1) le stockage des aliments, ou (2) le stockage des aliments et la fabrication de glace, ou (3) le stockage des aliments congelés et...

1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d'origine lymphohématopoïétique utilisées pour la transplantation et comprend des exigences en matière de...