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Avis d'intention
Résilience climatique pour les assemblages de...
Cette norme fournit des conseils pour soutenir l'adaptation et la résilience climatique des communautés urbaines face au changement climatique pour les assemblages de toitures végétalisées (VRA), également appelés toits verts...
Avis d'intention
Activités relatives aux services de l'eau potable...
Le présent document spécifie les éléments des services de l’eau potable et de l’assainissement pertinents pour les usagers. Il fournit également des recommandations pour identifier les besoins et attentes des usagers et...
Avis d'intention
Code des installations de maintenance des véhicules...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par les OEN responsables le 18 février 2025. 1 Champ d'application Remarque : voir l'annexe F...
Avis d'intention
Évaluation du facteur énergétique de référence...
Remarque: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 septembre 2023. 1.1 Inclusions Cette norme s'adresse aux systèmes industriels de...
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Traitement des produits de santé - Informations...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux critiques ou semi-critiques (c'est-à-dire un dispositif...
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TRAITEMENT DES PRODUITS DE SANTÉ — INFORMATIONS...
Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux non critiques non destinés à être stérilisés (c'est-à-dire un...
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Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Cette partie de la CEI 61215 définit les exigences CEI pour la qualification de conception et l'approbation de type des modules photovoltaïques terrestres adaptés à un fonctionnement à long terme dans des climats généraux en...
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Évaluation du facteur énergétique de référence...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 septembre 2023. Cette norme est destinée aux installations de traitement des eaux...
Avis d'intention
Boîtiers composites soudés en alliages d'aluminium...
Portée: Via EN 50069:2018 1 Portée Le présent document s'applique aux boîtiers composites soudés en alliage d'aluminium moulé et corroyé pressurisés avec air sec, gaz inertes (par exemple hexafluorure de soufre ou azote ou un...
Avis d'intention
Indicateurs de sécurité canadiens pour les systèmes...
Remarque: Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Généralités Cette norme fournit un ensemble commun d...
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Systèmes canadiens de gestion de la sécurité ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
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Cessation tabagique
Objet et domaine d'application La norme établit des pratiques liées à un système d’identification, de suivi et d’intervention destiné aux intervenant des hôpitaux, des centres de santé mentale, des centres de traitement des...
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