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1.1 Cette norme énonce les exigences minimales de conception, de construction, d’installation et de fonctionnement des plates-formes et appareils élévateurs d’escalier pour un accès sans obstacles pour les personnes à...

1.1 Les connecteurs de fils couverts par ces exigences sont destinés à être utilisés avec des conducteurs en cuivre conformément aux installations couvertes par le National Electrical Code, NFPA 70 ; le Code canadien de l...

La norme vise à définir les termes et les définitions utilisés dans les demandes d'aménagement du territoire municipal. Cette norme s'applique à l'ensemble du secteur du logement et du développement, y compris les entreprises...

Cette norme nationale spécifie les exigences minimales en matière de qualification et de compétence des professionnels de la confidentialité et du contrôle d'accès. Cette norme définit un cadre pour les personnes cherchant à...

La norme proposée abordera les problèmes techniques qui doivent être résolus pour améliorer la manutention et le nettoyage de la ferraille. Elle fournira des solutions techniques pendant les processus de recyclage pour...

Ces exigences décrivent en détail les spécifications des systèmes de recharge de véhicules électriques (VE) qui comprennent l'équipement d'alimentation électrique, possiblement avec système de stockage d'énergie intégré...

Objet et champ d'application : La norme couvrira les exigences et les recommandations concernant l'atténuation des risques de captage et d'infiltration lors de la planification, la conception, la construction, l'inspection et...

1.1 La présente norme énonce les exigences minimales de rendement des vêtements de travail portes pour se protéger contre les expositions imprévues aux feux a inflammation instantanée causes par des hydrocarbures. 1.1.1 La...

La présente norme définit les exigences relatives à la conception, la fabrication, et le marquage des grands emballages normalisés UN ainsi que leur sélection et leur utilisation pour le transport des marchandises dangereuses...

La présente Norme nationale du Canada s’applique aux produits verriers qui ont été soumis aux méthodes d’essai décrites ci-après. Ces méthodes d’essai visent à évaluer les caractéristiques de rendement minimal conçues pour...

La norme nationale proposée a pour objet d’établir les exigences minimales de qualification et de compétence des professionnels du contrôle de la confidentialité et de l’accès aux renseignements. La présente norme définit un...

La présente norme ne s'applique qu'aux dispositifs classés comme anti-bélier ayant un coussin de gaz scellé en permanence, isolé de la voie d'eau, et conçu pour fournir une protection continue, sans entretien, contre les...