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Avis d'intention
Norme professionnelle nationale en matière de...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Inclusions Cette norme s'applique aux robinets automatiques nouvellement fabriqués, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces robinets peuvent être des robinets automatiques...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le texte suivant. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils de cosmétique et de beauté intégrant des lasers ou des sources lumineuses intenses à usage...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, alimentations, ...
La présente Norme internationale traite des aspects relatifs à la sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d'inductance, et produits analogues, tels que la sécurité électrique, la sécurité thermique et la sécurité...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
Avis d'intention
Solutions naturelles et fondées sur la nature...
Français Cette norme, prévue dans le cadre d'une série de normes, fournirait aux ingénieurs et aux praticiens des exigences et des recommandations en matière de conception et de mise en œuvre pour cinq caractéristiques...
Avis d'intention
Plates-formes élévatrices mobiles de travail - ...
La présente Norme internationale s'applique à toutes les plates-formes élévatrices mobiles de travail (PEMP) destinées au positionnement de personnes, d'outils et de matériaux et qui, au minimum, se composent d'une plate...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Entraînements électriques de puissance à vitesse...
Remarque : La désignation standard, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 12 octobre 2016) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 3 décembre 2024. La...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
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