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Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Biocombustibles solides — Vocabulaire
Le présent document établit un vocabulaire pour les biocombustibles solides. Le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de: — la sylviculture et l'arboriculture; — l...
Avis d'intention
Évaluation de la durabilité des produits mécaniques...
Cette norme spécifie le processus d'élaboration d'une déclaration de produit basée sur l'analyse du cycle de vie pour les assemblages mécaniques, électriques et de plomberie. Cette norme s'applique aux assemblages de produits...
Avis d'intention
Barrières de protection contre les inondations...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 octobre au 15...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux systèmes de ressources...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er décembre 2015) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Note : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du...
Avis d'intention
Dispositifs de rupture pour systèmes de distribution...
1.1 Généralités 1.1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs d'arrêt d'urgence des tuyaux de ravitaillement et de ventilation des distributeurs de GNL nouvellement fabriqués, ci-après appelés « dispositifs ». Notes : 1)...
Avis d'intention
Vannes d'arrêt thermiques à gaz
Remarque : Le numero de référence, le sous-type de référence et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. 1.1 Exigences relatives aux...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 5 : Cadre de...
La présente norme énonce les exigences minimales pour les organismes quant à la définition de la portée, de la diversité et de la complexité des compétences ainsi que les critères à employer pour évaluer à quel point elles...
Avis d'intention
Prises de gaz et boîtiers optionnels
1.1 Cette norme s'applique aux prises de gaz de commodité, ci-après appelées prises de gaz et enceintes optionnelles, qui ne doivent pas dépasser 1-1/2 po (38,1 mm) et des pressions ne dépassant pas 5 psi (34,5 kPa), capables...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Gestion des services...
1.1 Généralités Ce document spécifie les exigences auxquelles doit satisfaire une organisation pour établir, mettre en œuvre, maintenir et améliorer en permanence un système de gestion des services (SMS). Les exigences...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
La présente partie de l'ISO/CEI 18000 définit l'interface radio pour les dispositifs d'identification par radiofréquence (RFID) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale (ISM) de 860 MHz à 960 MHz...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Langages de programmation...
La présente Norme internationale spécifie la forme et la signification des programmes écrits en Ada. Son objectif est de promouvoir la portabilité des programmes Ada vers divers systèmes informatiques. Ada est un langage de...
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