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Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS HORS SOL RÉSISTANT...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 (RÉV1) Cette norme porte sur les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs hors sol fabriqués en usine testés pour leur résistance au feu et conçus pour le stockage de liquides...
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Norme sur les dispositifs de détection des fuites...
1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s'appuie sur l'évaluation qualitative des caractéristiques. REMARQUE...
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Norme sur l'installation et les services – systèmes...
1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de signalisation de...
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Transformateurs secs à usage général et de puissance...
CSA C22.2 No. 47 Domaine d'application : 1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs monophasés et polyphasés de type sec destinés à alimenter en énergie les circuits d'alimentation, de chauffage et d'éclairage et conçus...
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Code canadien de l'électricité, Première partie...
L'objet de ce Code est d'établir des normes de sécurité pour l'installation et l'entretien des équipements électriques. Lors de sa préparation, une attention particulière a été accordée à la prévention des risques d'incendie...
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Règles de santé et de sécurité pour le travail...
1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à la manoeuvre en toute sécurité de divers types d’équipement suspendu (voir la figure 1) utilisés pour accéder aux murs, aux plafonds et aux soffites intérieurs ou extérieurs...
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Norme sur les détecteurs de monoxyde de carbone...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de monoxyde de carbone (CO) à station unique et à stations multiples fonctionnant électriquement et destinés à la protection dans les zones non résidentielles ou ordinaires (non...
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Énergie marine - Convertisseurs de courants de...
Ce document fournit des exigences de conception pour assurer l'intégrité technique des convertisseurs d'énergie des vagues, des océans, des marées et des courants fluviaux, collectivement appelés convertisseurs d'énergie...
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Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
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Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...
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Technologies de l'information - Architecture ...
Les Rec. UIT-T de la série T.410 | ISO/CEI 8613 ont pour objet de faciliter le transfert de documents. Dans le contexte de ces Recommandations | Normes internationales, sont considérés comme documents des véhicules d...
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Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...
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