Soins à domicile et communautaires inclusifs pour la démence

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025.

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025.

Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024.

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été réémis par l'OEN responsable le 13 juin 2023.  Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet 2023 s'appliquera.

La Norme décrit les éléments essentiels, les exigences spécifiques et les recommandations pour la prise en charge des personnes atteintes de démence dans les établissements de soins à domicile et de proximité. Elle est destinée à toutes les personnes atteintes de démence, ainsi qu'aux groupes et personnes qui leur fournissent des services dans ces établissements, notamment :

a) les organismes de services de soins à domicile et de proximité, qu'ils soient publics, privés ou à but non lucratif ;

b) les organismes chargés de la supervision, de la formation et du soutien des organismes de soins à domicile et de proximité ;

c) les professionnels de santé, les administrateurs et le personnel de soutien employés par l'organisme de soins à domicile et de proximité ; et

d) les partenaires de soins

e) les sous-traitants.

Cette Norme comprend des exigences et des recommandations visant à favoriser la qualité de vie des personnes atteintes de démence grâce à des normes de vie bien définies, en accordant une attention particulière à :

a) l'évaluation des besoins ;

b) la santé, la sécurité et le bien-être des personnes atteintes de démence, de leurs familles et de leurs partenaires de soins ; et

c) la santé et la sécurité du personnel soignant ; d) l'accès à l'éducation et à la formation des familles et des aidants sur la démence, ainsi que sur les moyens de soutenir les personnes atteintes de démence.

e) le recrutement, la formation, l'évaluation et la fidélisation du personnel ;

f) les structures organisationnelles, les systèmes de gestion, les ressources, les politiques, les procédures et les pratiques ;

g) les mesures visant à favoriser une vie autonome (y compris la participation directe de la personne atteinte de démence aux décisions relatives aux soins, en fonction de ses capacités), l'égalité d'accès aux soins et le respect de la vie privée et de la dignité de toutes les personnes atteintes de démence ;

h) les politiques visant à favoriser l'égalité d'accès aux services et à fournir des soins qui respectent et répondent à l'identité culturelle, nationale, linguistique, religieuse, sexuelle et de genre de chaque personne ;

i) la sensibilisation et l'éducation du public aux mythes et aux idées reçues concernant les personnes atteintes de démence ;

j) la planification, la gestion, la prestation et l'évaluation continue des plans de soins individualisés.

k) l'évaluation et l'amélioration continue des services systémiques aux personnes atteintes de démence ; et

l) les modifications fondamentales de l'environnement physique pour favoriser les soins, lorsque cela est possible.