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Avis d'intention
Norme pour les portes intelligentes résidentielles
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 30 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été...
Avis d'intention
Accessoires de régulateurs de gaz comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les accessoires destinés à être directement connectés au côté basse pression ou refoulement des régulateurs de gaz comprimé. Ces dispositifs ne doivent pas être...
Avis d'intention
Norme sur la gestion des risques pour le public...
1.1 La présente ligne directrice fournit une orientation et énonce les principes établis relativement à l’identification, à l’analyse, à l’évaluation et à la prise de décision dans le cadre de la gestion des risques pour le...
Avis d'intention
Verification de l'Age
Cette norme spécifie les exigences minimales pour les technologies numériques, y compris les méthodes de vérification de l'âge, qui visent à confirmer l'âge ou la tranche d'âge d'une personne.
Avis d'intention
Cybersécurité des appareils de l’Internet industriel...
La présente norme a pour objet de définir les exigences minimales de conception et d’exploitation des appareils de l’IIdO en matière de sécurité, de sûreté, de confidentialité, d’intégrité et de disponibilité.
Avis d'intention
Acoustique dans l’environnement bâti
Remarque : cet avis d'intention remplace l'avis d'intention de l'ASC concernant la norme CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes/avis-dintention/asc/can-asc-25-icc-a118...
Avis d'intention
Agriculture régénérative : principes et terminologie
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 6 décembre 2022 et précédemment réémis le 16 janvier 2024) est réémis car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus...
Avis d'intention
Développer et interpréter les informations d'...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 2 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 novembre 2024. 1.1 Inclusions Cette norme s'applique aux méthodes de formulation et d...
Avis d'intention
Appareils de distribution motorisés pour produits...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 novembre 2024. Remarque : L'activité d'élaboration de normes pour cet avis d...
Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique en mousse de polyuréthane...
La présente norme précise les exigences relatives à la fabrication sur le chantier et à l'installation d'une mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité et à alvéoles ouverts pour produire un matériau qui...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement et les systèmes d'éclairage...
1 Domaine d’application 1.1 Les exigences contenues dans cette norme s’appliquent à l’équipement d’éclairage destiné à être utilisé dans un environnement d’horticulture et installé conformément au National Electrical Code...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils électriques d'insensibilisation des animaux dont la tension assignée n'est pas supérieure à...