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Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé - Chaleur...
1.1 Inclusions 1.1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au développement, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation à la chaleur sèche pour les dispositifs médicaux...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et des logiciels -- Profils...
Ce document: — définit les règles applicables à la certification de la mise en œuvre de processus d'ingénierie système, d'ingénierie logicielle et de prestation de services conformes aux exigences données dans l'ISO/IEC 29110...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les systèmes de protection...
1.1 Ces exigences visent les dispositifs et les systèmes conçus pour être utilisés conformément à la référence nº 1 de l'annexe A, afin de protéger l'utilisateur des risques de choc électrique que posent les pièces...
Avis d'intention
Interrupteurs fermés et à face morte
1.1 Ces exigences s'appliquent aux interrupteurs pneumatiques sous enveloppe individuelle, d'une intensité nominale de 4 000 A ou moins sous 600 V ou moins, dont toutes les pièces conductrices de courant sont sous enveloppe...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et des logiciels — Contenu...
Le présent document spécifie l'objectif et le contenu de tous les éléments d'information identifiés relatifs au cycle de vie et à la gestion des services des systèmes et des logiciels (documentation). Le contenu des éléments...
Avis d'intention
Fournaises centrales au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux générateurs d'air chaud centraux au gaz à fonctionnement automatique (voir l'article 3), ci-après appelés générateurs d'air chaud, destinés à être installés dans des structures résidentielles...
Avis d'intention
Norme sur les Équipement de contrôle pour une...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 28 janvier 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. 1.1 La présente norme énonce les...
Avis d'intention
Raccords pour conduits, tubes et câbles
1.1 Ces exigences couvrent les RACCORDS à utiliser avec les câbles et les conduits destinés à être installés conformément au Code national de l'électricité, ANSI/NFPA 70, au Code canadien de l'électricité (CCE), partie I, CSA...
Avis d'intention
Ingénierie énergétique – dotation en personnel...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. 1.1 Inclusions Cette norme aborde : a) le champ d’exercice des...
Avis d'intention
Norme pour les vannes pour liquides inflammables...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences visent les soupapes destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides inflammables et combustibles et de leurs vapeurs. Elles sont du type couramment utilisé dans les systèmes...
Avis d'intention
Code de sécurité sur les grues mobiles
1.1 Cette norme porte sur la conception, la construction, la capacité nominale, l’installation, le montage, l’inspection, l’entretien, la réparation, la modification, la mise à l’essai et l’utilisation des grues mobiles à...