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Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 21 novembre 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal visuel prévus pour une installation intérieure ou extérieure : a) Au Canada...
Avis d'intention
Norme pour les systèmes d’isolation et de finition...
La présente norme contient les exigences relatives à la conception, à la sélection et à l’application d’un revêtement mural extérieur où des systèmes d’isolation et de finition extérieurs (systèmes SIFE) satisfaisant aux...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS...
1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...
Avis d'intention
Norme sur les avertisseurs de fumée
1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de fumée électriques dans une configuration à poste simple ou à postes multiples destinés à assurer la protection des aires ouvertes dans les emplacements intérieurs...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs souterrains en acier...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception et à la construction de réservoirs en acier, non pressurisés, horizontaux et cylindriques utilisés pour le stockage souterrain des liquides...
Avis d'intention
Raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les raccords à rupture d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyau du type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent : a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publiée le 5 july 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...
Avis d'intention
Norme sur la configuration et l'exploitaion de...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d’alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de données à...
Avis d'intention
Appareils de commande utilisés dans la production...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux panneaux de commande, aux postes de contrôle et à divers autres circuits électriques employés dans un appareil pour circuit de commande utilisé pour remplir des fonctions de soutien, assurer...
Avis d'intention
Gaz de pétrole liquéfié, le gaz naturel et les...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...