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Avis d'intention
Applications ferroviaires - Matériel roulant - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 28 novembre au 19...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 4 : Infrastructure...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Publications
L’Initiative d’innovation du CCN : Pour alimenter...
Le CCN a créé l’Initiative d’innovation pour que les innovateurs des quatre coins du pays puissent profiter des avantages de la normalisation. Au lancement de cette initiative, il y a tout juste quelques années, nous avions...
Avis d'intention
Luminaires - Partie 1: Exigences générales et...
La présente Partie 1 de la CEI 60598 spécifie pour les luminaires incorporant des sources lumineuses électriques, les exigences générales pour le fonctionnement à des tensions d'alimentation jusqu'à 1 000 V. Les exigences et...
Publications
L’Initiative d’innovation du CCN
Tant pour les organismes ayant concrétisé un concept de fine pointe que les entreprises établies devant s’adapter pour demeurer pertinentes, l’innovation est la clé du succès. En 2017, le gouvernement fédéral a annoncé une...
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Exigences et lignes directrices du CCN – Programme...
Le présent document accompagne ISO/IEC 17020. Il définit les exigences canadiennes uniques que doivent respecter, dans le cadre du programme d’accréditation du CCN, les organismes d’inspection qui inspectent les installations...
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Lignes directrices sur l’incorporation par renvoi...
Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.
Avis d'intention
Équipement de restauration à gaz
1.1 Cette norme s'applique aux équipements de restauration à gaz nouvellement produits, couvrant les cuisinières et les grils, les fours de cuisson et de rôtissage, les appareils de comptoir, les friteuses, les bouilloires...
Avis d'intention
Béton : constituants et exécution des travaux...
CSA A23.1 : Béton : constituants et exécution des travaux Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme décrit les exigences relatives aux constituants et à l’exécution des travaux concernant : a) le béton prêt à l’emploi...
Publications
L’initiative d’innovation du CCN Recueil d’études...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a créé son Initiative d’innovation en 2017 afin que les innovatrices et innovateurs canadiens d’un océan à l’autre puissent profiter des avantages qu’offre la normalisation. Nous avons...
Publications
Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée...