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Avis d'intention

Norme sur les avertisseurs manuels d'incendie...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les avertisseurs manuels d’incendie et leurs accessoires destinés à être installés dans des emplacements ordinaires, à l’intérieur et à l’extérieur, et à être intégrés...
Avis d'intention

Code sur la réfrigération mécanique

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 octobre 2023. 1.1 But L'objectif de cette norme est de minimiser le risque de...
Avis d'intention

Norme sur la gestion des risques pour le public...

1.1 La présente ligne directrice fournit une orientation et énonce les principes établis relativement à l’identification, à l’analyse, à l’évaluation et à la prise de décision dans le cadre de la gestion des risques pour le...

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