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Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel — Exigences...
Le présent document spécifie les exigences relatives à la définition des procédures et critères de conception parasismique pour les structures en mer; les préconisations concernant les exigences sont indiquées dans l’Annexe A...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel — Structures...
Le présent document fournit des exigences et des conseils pour la conception et/ou l'évaluation structurelle des plates-formes offshore flottantes utilisées par les industries du pétrole et du gaz naturel pour soutenir les...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences...
Le présent document spécifie les exigences générales et recommandations régissant la conception et l'évaluation des structures en mer prenant appui sur le fond marin (fixes) et des structures en mer flottantes. Le présent...
Avis d'intention
Norme de fiabilité de l'infrastructure des véhicules...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention
Engins élévateurs à nacelle portés sur véhicule
1.1 Objet Cette norme vise à établir les critères de conception, fabrication, mise à l’essai, inspection, installation, entretien, utilisation et conduite des engins élévateurs à nacelle installés sur châssis, servant avant...
Avis d'intention
Ligne directrice sur le déploiement de l'infrastructure...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention
Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
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Transport des marchandises dangereuses – formation...
La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences concernant la formation, l’évaluation et la compétence des personnes qui manutentionnent, présentent au transport ou transportent des marchandises dangereuses par...
Avis d'intention
Essence automobile oxygénée contenant de l'éthanol...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types d’essence oxygénée, E1-E10 (type A) et E11‑E15 (type B), sans plomb ni phosphore dont l’oxygène est apporté principalement par l’éthanol. Ces types d’essence sont...
Avis d'intention
Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une Norme nationale du Canada pour les lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse. La norme CAN/HSO 22 006 Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse...
Avis d'intention
Industries du pétrole et du gaz naturel — Évaluation...
Le présent document spécifie les exigences et les lignes directrices pour l’évaluation spécifique au site d’unités mobiles flottantes à utiliser dans les industries du pétrole et du gaz naturel. Elle traite de la phase...
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Norme de circularité de la batterie
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
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