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Avis d'intention
Aspirateurs et extracteurs de poussières procurant...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15...
Avis d'intention
Stations de ravitaillement en carburant pour ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 18 juillet ,2023 et précédemment réémis le 20 août 2024) est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux dispositifs d’...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...
Avis d'intention
Connecteurs pour appareils à gaz extérieurs et...
1.1 Cette norme s'applique aux raccords assemblés nouvellement fabriqués, entièrement constitués de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces raccords sont destinés à une utilisation extérieure hors sol pour réaliser...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les robots d’entretien...
Ce document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIEE). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction non...
Avis d'intention
Toilettes à incinération alimentées au gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...
Avis d'intention
Dimensionnement des systèmes solaires photovoltaïques...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales de développement pendant plus de 12 mois. Une...
Avis d'intention
Applications ferroviaires - Matériel roulant - ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 5 octobre 2022 et précédemment réémis le 28 novembre 2023 et le 17 septembre 2024) est réémis car la norme a été en phase...
Avis d'intention
Inspections virtuelles à distance de bâtiments
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une...
Avis d'intention
Chauffages de terrasse infrarouges extérieurs...
1.1 La présente norme s'applique aux chauffages de terrasse infrarouges extérieurs au gaz de nouvelle fabrication (voir article 3), ci-après dénommés « chauffages » ou « appareils », entièrement fabriqués à partir de pièces...
Avis d'intention
Installation et entretien des mesures de contrôle...
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences d’installation et d’entretien associées à un certain nombre de mesures de CÉS courantes. En outre, cette norme donne des directives générales sur les meilleures pratiques à...
Avis d'intention
Atmosphères explosives – Partie 31: Protection...
CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Les normes de la série IEC 60079 visent les techniques de protection applicables uniquement aux risques d’explosion. Les normes de la série CAN/CSA-C22.2 nº 60079 (basées sur...
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