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Avis d'intention
Norme sur les Équipement de contrôle pour une...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 28 janvier 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. 1.1 La présente norme énonce les...
Avis d'intention
Technologies de I’informa tion - T6kcommunications...
La présente Norme internationale définit le protocole de signalisation aux fins du contrôle de base des appels/connexions au point de référence Q entre des centraux de réseaux privés à intégration de services (PINX) connectés...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Lignes directrices...
La présente Norme internationale donne des lignes directrices pour l'évaluation et la sélection des outils CASE, couvrant une partie ou la totalité du cycle de vie du génie logiciel. Il établit des processus et des activités...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-1: Exigences...
Remplacement: La présente Norme internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des ACCÉLÉRATEURS D'ÉLECTRONS, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM, dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV, et...
Avis d'intention
Norme pour les armoires de stockage des batteries
Ces exigences portent sur la performance d'une armoire de stockage des batteries, telle que définie dans la présente norme, pour prévenir les risques de chauffage, d’incendie et de déflagration interne générés par l...
Avis d'intention
Norme pour la sécurité des fours de cuisson à...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux fours à bois commerciaux et/ou extérieurs. Les fours à bois commerciaux sont destinés à être utilisés par les établissements commerciaux dans le but de cuisiner ou de cuire des produits...
Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Plateformes mobiles automatisées
1.1 Ces exigences couvrent les plateformes mobiles alimentées par batterie, avec ou sans charge utile, comme spécifié dans 1.2. Ces appareils sont destinés à être utilisés à l’intérieur uniquement ou à l’extérieur dans un...
Avis d'intention
Régulateurs de Gaz Comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les régulateurs servant à réduire la pression des gaz industriels comprimés à partir d’une source ou la pression d’une bouteille de stockage ne dépassant pas 5500...
Avis d'intention
Exigences pour la conception, le développement...
1.1 Général Cette norme spécifie les exigences minimales et les meilleures pratiques pour le développement, la validation et l'utilisation de tests développés en laboratoire dans les laboratoires cliniques et de recherche...
Avis d'intention
Utilisation sûre des dispositifs médicaux et ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 14 février 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. 1.1 La présente norme s'applique à l'utilisation de...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-3: Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1 s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d'application Remplacement : La présente norme particulière spécifie les exigences de sécurité applicables aux APPAREILS DE THÉRAPIE...
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