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1.1 Généralités Cette norme précise les critères d’établissement d’un programme de gestion de la sûreté des installations liées à l’industrie du pétrole et du gaz naturel en visant à s’assurer que les menaces à la sûreté et...

La norme d'étiquetage et d'éducation spécifie les exigences d'étiquetage qui permettront aux consommateurs et aux entreprises d'identifier facilement les conteneurs et les points de collecte qui font partie d'un système de...

Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024. Remarque : Cet avis d...

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. Cette nouvelle norme vise à spécifier des objectifs minimum acceptables de performance/fiabilité qui prendront également en compte les...

1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...

1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des tissus humains utilisés pour la transplantation. Elle comprend les exigences du système de qualité et les aspects de la sécurité des donneurs et des...

1.1 Objet La présente norme traite des questions relatives à la sécurité des tissus oculaires humains utilisés à des fins de transplantation. Elle comprend des aspects de la sécurité des donneurs et des receveurs potentiels...

1.1 Cette norme décrit les méthodes de préparation des formettes de faible grammage en filaments de cellulose (FC) ou de pâte renforcée de FC destinées aux essais physiques. 1.2 Cette norme couvre également la préparation des...

L’article de la Partie 1 est applicable avec l'exception suivante: Addition: La présente partie de l'IEC 62841 s’applique aux scies circulaires portatives, désignées par «scies» dans la suite du texte. La présente norme ne s...

L'article de la Partie 1 s'applique avec l'exception suivante: Addition: Le présent document s'applique aux cisailles à gazon d'une largeur de coupe maximale de 200 mm, conçues principalement pour la tonte du gazon. Le...

NOTE - Cette partie est destinée à être lue conjointement avec la Norme pour les fusibles basse tension - Partie 1 : Exigences générales, ci-après dénommée Partie 1. La numérotation des articles de cette partie correspond aux...