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La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...

1.1 Cette norme énonce les exigences générales, les méthodes d'essai et les marquages ​​pour les baignoires à remous et à jets d'air et les raccords d'aspiration utilisés dans les systèmes de baignoires à hydromassage qui...

Ceci est la première édition de la norme CSA CAN/CSA-Z243.58-92, Vocabulaire des technologies de l'information. Ce dictionnaire bilingue a été développé pour communiquer et normaliser l'utilisation des technologies de l...

1.1 Général 1.1.1 Cette norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des bâtiments et de tous les systèmes de bâtiment liés à l'énergie et à l'eau domestique. Elle s'applique aux nouvelles constructions...

1.1 Généralités 1.1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs d'arrêt d'urgence des tuyaux de ravitaillement et de ventilation des distributeurs de GNL nouvellement fabriqués, ci-après appelés « dispositifs ». Notes : 1)...

Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. HSO a décidé de convoquer le Comité technique des normes afin qu’il révise la norme actuelle sur l’intervention de sécurité en matière...

1.1 Portée Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus...

1.1 Ces exigences portent sur les régulateurs de pression utilisés avec l'équipement GPL. REMARQUE : aux fins de la présente norme, les termes “GPL” et “propane” sont interchangeables. 1.2 Les régulateurs traités dans les...

Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...

1.1 La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...

Cet article de la partie 1* est remplacé par le suivant. * Aux fins de la présente norme, le terme « Partie 1 » désigne « CAN/CSA-C22.2 n° 60335-1 (deuxième édition)/UL 60335-1 (sixième édition) ». Les machines visées par la...

1.1 Généralités Cette norme, en conformité avec le Code national du bâtiment — Canada, prescrit des exigences relatives au calcul et à l’évaluation : a) des ouvrages en béton armé et précontraint; et b) des éléments en béton...