Planification, conception, exploitation et entretien du système de traitement des eaux usées dans les collectivités du Nord, au moyen de systèmes de lagunes et de milieux humides

1.1 Portée

Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus adaptés aux régions du nord, où le rejet des effluents est difficile, voire impossible, pendant les mois les plus froids.

1.2 Application

Dans cette norme, le Nord est la région au-dessus du 54e parallèle. Le Nord engloberait aussi les collectivités relevant les mêmes défis – conditions climatiques extrêmes et éloignement.

Cette norme s’applique dans le nord du Canada à toutes les lagunes et milieux humides d’eaux usées municipales, utilisés pour le traitement des eaux usées provenant de :

a) villes, bourgs, villages, hameaux, agglomérations, gouvernements communautaires et collectivités non organisées; et

b) tout site jugé d’intérêt public par un organisme de réglementation.

Les ZTMH ne devraient être envisagées que dans les environnements reculés du Nord où les coûts et la faisabilité de milieux humides artificiels sont prohibitifs.

1.3 Exclusions

Cette norme n’aborde pas l’aération mécanique des systèmes de lagunes, des lacs naturels et des lagunes d’exfiltration.

1.4 Terminologie

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité au code; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.