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Avis d'intention

Traitement de la ferraille

La norme proposée abordera les problèmes techniques qui doivent être résolus pour améliorer la manutention et le nettoyage de la ferraille. Elle fournira des solutions techniques pendant les processus de recyclage pour...
Avis d'intention

Régulateurs de pression pour appareils à gaz

1.1 Cette norme s'applique aux régulateurs de pression d'appareils à gaz individuels, qui ne font pas partie d'une commande combinée (voir l'article 3, Définitions), construits entièrement à partir de pièces et de matériaux...
Avis d'intention

Services de santé du Service correctionnel du...

Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la norme en était aux premiers stades d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mars au 13 avril...
Avis d'intention

Technologies de l'information - Identification...

ISO/IEC 18013 établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire (IDL) conforme à l'ISO en ce qui concerne les caractéristiques lisibles par l'homme (ISO/IEC 18013-1)...
Avis d'intention

Vannes automatiques pour appareils à gaz

1.1 Cette norme s'applique aux vannes automatiques nouvellement produites (voir Article 3, Définitions) entièrement constituées de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces vannes peuvent être des vannes automatiques...