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Avis d'intention
Équité, diversité, inclusion et accessibilité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 octobre 2023. Cette norme précise les exigences et fournit des lignes directrices...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Langages de programmation...
1 Ce document précise la forme et établit l'interprétation des programmes exprimés dans le langage Fortran de base. L'objectif de ce document est de promouvoir la portabilité, la fiabilité, la maintenabilité et l'exécution...
Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour de l’aperçu du Programme d’accréditation...
Public cible Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Avis d'intention
CAN/ASC-5.5: Justice accessible : Programmes ...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.5 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises Prendre acte des modifications apportées à l’ Aperçu des programmes d’accréditation. Clients concernés Les clients et les candidats à l’accréditation, ainsi que le personnel d’évaluation et d’inspection de...
Bulletin d'accréditation
Refonte de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises L’Aperçu des programmes d’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) a été modifié et est maintenant divisé en aperçus distincts pour chaque programme d’accréditation. Nous invitons les clients à...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises Prendre acte des modifications apportées à l’ Aperçu des programmes d’accréditation. Clients concernés Les clients et les candidats à l’accréditation, ainsi que le personnel d’évaluation et d’inspection de...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’ Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement. Clients concernés L’ensemble des clientes et clients et des candidates et...
Bulletin d'accréditation
Révision de l’Aperçu des programmes d’accréditation...
Actions requises Tous les clients doivent prendre acte de la dernière version de l’ Aperçu des programmes d’accréditation, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2020. Les modifications apportées sont listées plus loin...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version de l’Aperçu des programmes
Action requise À partir du 1er novembre 2019, les clients doivent se conformer au nouvel Aperçu des programmes d’accréditation. Sont indiquées plus loin les modifications apportées. Clients concernés Les modifications...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises La clientèle doit prendre acte de la nouvelle mouture de l’ Aperçu des programmes d’accréditation, qui entre en vigueur immédiatement. Clients concernés Tous les clients et clientes et les candidats et...
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