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Avis d'intention
Norme sur la configuration et l'exploitaion de...
1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d’alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de donnés àdistance, aux centrales de...
Avis d'intention
Norme sur la configuration et l'exploitation ...
1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d'alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de données à distance, aux centrales de...
Avis d'intention
Indicateurs de performance de la sécurité des...
Remarque: Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 20 juin 2023. 1.1. Généralités Cette norme identifie les indicateurs avancés et retardés...
Avis d'intention
Sécurité des appareils électrodomestiques et ...
L'article de la partie 1 est remplacé par: La présente norme traite de la sécurité des appareils électriques de nettoyage pour usages domestiques et analogues, destinés à nettoyer les surfaces telles que les vitres, les murs...
Avis d'intention
Circularité intelligente face au climat - Un ...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 19 décembre 2023. Il existe actuellement un manque de sensibilisation et de compréhension parmi les organisations concernant la différence d'impact...
Avis d'intention
Maintenance des systèmes électriques
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 février 2024. 1 Champ d'application 1.1 Généralités Cette norme spécifie les...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 7 mai au 29 mai 2024...
Avis d'intention
Norme sur les registres étanches pour systèmes...
Ces exigences visent les registres destinés à être utilisés dans les systèmes de chauffage, ventilation et climatisation (CVC). Les registres étanches (registres coupe-fumée) sont destinés à limiter la propagation des fumées...
Avis d'intention
Gouvernance des données dans la prestation des...
La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le stockage, l’utilisation et le partage des renseignements personnels réalisés de manière responsable et respectueuse de la vie privée par les...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 5 : Cadre de...
La présente norme énonce les exigences minimales pour les organismes quant à la définition de la portée, de la diversité et de la complexité des compétences ainsi que les critères à employer pour évaluer à quel point elles...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
La norme d'étiquetage et d'éducation spécifie les exigences d'étiquetage qui permettront aux consommateurs et aux entreprises d'identifier facilement les conteneurs et les points de collecte qui font partie d'un système de...
Avis d'intention
Matériel de soudage à l’arc – Partie 1: Sources...
Le présent document s'applique, lorsque la norme de produit concernée l'exige, aux appareillages de commutation et de contrôle basse tension ci-après dénommés « matériel » ou « dispositif » et destinés à être raccordés à des...