Indicateurs de performance de la sécurité des processus pour les opérations intermédiaires

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CSA Group
Organisme d'élaboration de normes:
Programme de travail:
Numéro de référence:
API RP1186/CSA Z260
Catégorie de norme:
Norme nationale du Canada - Norme canadienne
Type d’activité d’élaboration de normes:
Nouvelle version
Code ICS:
75.200
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

Remarque: Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 20 juin 2023.

1.1. Généralités

Cette norme identifie les indicateurs avancés et retardés de sécurité des procédés pour l'analyse et la production de rapports discrétionnaires sur les performances de sécurité des procédés des systèmes de pipelines, y compris les installations associées, et pour favoriser une amélioration ciblée, percutante et continue des performances. En tant que cadre de mesure de l'activité, de l'état ou de la performance, ce document classe les indicateurs de sécurité des processus en quatre niveaux le long d'un continuum d'indicateurs avancés et retardés. Les niveaux 1 et 2 sont les plus adaptés aux rapports publics et les niveaux 3 et 4 sont destinés à un usage interne pour fournir aux entreprises ou aux installations individuelles un aperçu des performances des niveaux 1 et 2. Cette norme a été élaborée pour les systèmes de canalisations de transport de liquides et de gaz naturel dangereux, mais peut également s'appliquer à d'autres industries avec des systèmes et des processus d'exploitation où la perte de confinement a le potentiel de causer des dommages. Cette norme s'applique à la partie responsable. Dans les installations co-implantées (par exemple, d'autres lignes dans l'emprise), cette norme s'applique individuellement aux parties responsables et non au processus dans son ensemble

1.2.Terminologie

Les formes verbales utilisées pour exprimer les dispositions du présent document sont les suivantes. Doit : tel qu'utilisé dans une norme, « doit » indique une exigence minimale pour se conformer à la norme. Devrait : tel qu'il est utilisé dans une norme, « devrait » désigne une recommandation ou ce qui est conseillé mais non requis pour se conformer à la norme. Mai : Tel qu'utilisé dans une norme, « peut » désigne une ligne de conduite autorisée dans les limites d'une norme. Peut : tel qu'il est utilisé dans une norme, « peut » désigne une déclaration de possibilité ou de capacité.

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet
Pour mettre à jour la norme actuelle Z260 en raison de l'expérience/des commentaires des utilisateurs. Cette nouvelle édition proposée est en cours d'élaboration à la demande des parties prenantes. Il fournira à l'industrie des mesures de sécurité communes normalisées pour les systèmes de pipelines ainsi qu'une approche qui peut être utilisée dans l'ensemble de l'industrie des pipelines pour catégoriser les rejets involontaires des systèmes de pipelines et développer des indicateurs avancés. Cela répondra aux besoins stratégiques des principaux intérêts suivants : a) répondre aux besoins de l'industrie opérant aux États-Unis et au Canada ; et b) répondre aux besoins des régulateurs en fournissant des exigences appropriées.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.