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Avis d'intention

Santé et sécurité psychologiques en milieu de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 14 janvier 2025. 1 Domaine d’application 1.1 Objet La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
Avis d'intention

Appareils à moteur (ménagers et commerciaux)

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 4 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils à moteur* destinés à être utilisés avec des tensions nominales de système de 600 V. et moins, sauf...
Avis d'intention

Coupleurs haute tension

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mai au 11 juin 2025 s...
Avis d'intention

Enceintes enterrées au niveau du sol

1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux boîtiers enterrés de plain-pied. Ces boîtiers sont fabriqués en béton polymère, en composite ou en plastique (les couvercles peuvent être en métal) et sont destinés aux...
Avis d'intention

Spécification du réservoir portable TC 44

1.1 La présente norme s'applique aux citernes amovibles de spécification TC 44. Elle précise les exigences relatives à la conception et à la construction de ces citernes. Remarque : La certification, l'assemblage, la...

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