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Avis d'intention

Établissements de santé canadiens

1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme décrit les éléments essentiels et les exigences relatives à la planification, à la conception et à la construction des établissements de santé. Elle vise tous les établissements, publics ou...
Avis d'intention

Dispositifs de connexion à visser scellés

1.1 Les connecteurs de fils couverts par ces exigences sont destinés à être utilisés avec des conducteurs en cuivre conformément aux installations couvertes par le National Electrical Code, NFPA 70 ; le Code canadien de l...
Avis d'intention

Sang et composants sanguins

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 janvier 2024. 1.1 Exigences de gestion pour les installations collectant...
Avis d'intention

Purificateurs d'air électrostatiques

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. 1.1 Cette norme s'applique à a) les purificateurs d'air...
Avis d'intention

Chauffe-piscine au gaz

1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-piscines nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-piscines ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...