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1.1 General 1.1.1 This Standard describes essential elements and specific requirements for the planning, design, and construction of HCFs. It applies to all facilities, public or private, that provide health care treatments...

Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...

L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.2 est d’élaborer une norme qui va au‑delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...

1 Domaine d’application 1.1 Objet La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique de création et de maintien d’un milieu de travail psychologiquement sain et...

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle édition de sa norme sur la gestion des médicaments . La nouvelle édition englobe toutes les activités associées à la prescription, à la préparation, à l’entreposage...

Objet et domaine d’application Le présent devis spécifie les exigences qui ont pour but de prévenir les intoxications par monoxyde de carbone lors des excavations faites par sautage qui ont lieu dans des chantiers de...

Le présent document spécifie des exigences de qualification et de certification du personnel chargé d’effectuer des essais non destructifs (END) industriels dans les méthodes suivantes: a) contrôle par émission acoustique; b)...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...

La présente norme énonce les exigences dimensionnelles et les exigences de rendement en vue d’établir la sécurité, la durabilité et l’adéquation structurale des cloisons interraccordables et des composants soutenus comme les...