Travaux de construction - Excavations par sautage - Prévention des intoxications par monoxyde de carbone

Objet et domaine d’application

Le présent devis spécifie les exigences qui ont pour but de prévenir les intoxications par monoxyde de carbone lors des excavations faites par sautage qui ont lieu dans des chantiers de construction.

Les exigences du présent devis visent à réduire le risque d’intoxication par monoxyde de carbone des travailleurs et de la population avoisinant des chantiers de construction.

Les exigences du présent devis visent également à réduire la quantité de monoxyde de carbone produite lors des opérations de sautage ainsi que la migration et la rétention des gaz dans le sol.

Le présent devis s’applique lorsque des tranchées ou d’autres types d’excavation sont faites par sautage.

NOTE — Le présent devis ne vise pas précisément la prévention des intoxications par monoxyde de carbone dans les exploitations minières ou dans les carrières de gravier, mais il pourrait y être appliqué en tout ou en partie. Il est de la responsabilité des exploitants de mines et de carrières de s’assurer qu’il est applicable dans le contexte de leurs activités d’exploitation.

Le présent devis ne s’applique pas lorsqu’il s’agit d’opérations de sautage (tirs secondaires) d’un bloc erratique (boulder) qui est complètement excavé et dont toutes les faces, sauf celle du dessous, sont à l’air libre.

Les exigences du présent devis s’adressent aux entrepreneurs généraux, aux entrepreneurs spécialisés et à toute personne physique ou morale qui rédige des devis encadrant des travaux de construction nécessitant des excavations faites par sautage.

AVERTISSEMENTS —

1     L’application des exigences du présent devis ne permet pas à l’entrepreneur de se soustraire à l’obligation de se conformer aux lois et règlements en vigueur dans son domaine d’activité.

2     Les avertisseurs de monoxyde de carbone dont il est question dans le présent devis sont conçus pour déclencher une alarme en fonction de concentrations qui sont établies dans les normes de référence de ces appareils. Des concentrations inférieures au seuil établi et qui ne déclencheront pas d’alarme pourraient tout de même affecter certaines personnes plus vulnérables (femmes enceintes, nourrissons et jeunes enfants, personnes atteintes de maladies cardiovasculaires). Il est recommandé à l’utilisateur du présent devis d’en tenir compte.

3     Dans certains cas, il se peut que les exigences du présent devis ne soient pas suffisantes pour prévenir de façon adéquate les intoxications par monoxyde de carbone et que des mesures spéciales ou adaptées au contexte d’un projet soient nécessaires. Dans ce cas, les exigences du présent devis peuvent être modifiées et complétées dans un document distinct, sous la forme d’un devis particulier. Il est de la responsabilité de l’utilisateur du présent devis de s’assurer que ce dernier répond à ses besoins et de le modifier ou de le compléter s’il y a lieu.