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Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-12 : Exigences...
Remplacement: NOTE 1 Il existe des orientations ou une justification pour ce paragraphe contenues dans l'article AA.2. Ce document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d'un ventilateur de soins...
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Appareils à gaz spéciaux pour la cuisson en plein...
1.1 Équipement applicable Cette norme s’applique aux appareils à gaz spéciaux de cuisson extérieure nouvellement produits, ci-après appelés « appareils », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
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Appareils électromédicaux - Partie 2-70: Exigences...
CEI 60601-1:2005+A1:2012, l'Article 1 s'applique, sauf dans les cas suivants : 201.1.1 * Champ d'application La CEI 60601-1:2005+A1:2012, 1.1 est remplacée par : CEI 60601-1:2005+A1:2012, l'Article 1 s'applique, sauf dans les...
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Transformateurs secs à usage général et de puissance...
CSA C22.2 No. 47 Domaine d'application : 1.1 Cette norme s'applique aux transformateurs monophasés et polyphasés de type sec destinés à alimenter en énergie les circuits d'alimentation, de chauffage et d'éclairage et conçus...
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Norme de conception des systèmes d'emballage ...
Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...
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Méthodes d'essai pour évaluer l'efficacité des...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 mai 2025. Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention...
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Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...
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Code d’installation des centres de ravitaillement...
1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement de véhicules en GNC; et b) aux centres de...
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Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...
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Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...
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Appareils électromédicaux – Partie 2-57: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
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