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Ce document spécifie un format d'échange de données pour l'échange de données d'acide désoxyribonucléique (ADN) destinées aux technologies d'identification ou de vérification des personnes utilisant l'ADN humain. L'examen des...

Remarque : cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 mai 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de protection contre les défauts d'arc CC (DC-AFPD) et aux dispositifs intégrant une protection...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. Domaine d’application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s...

Remarque : Le champ d'application et les codes ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. *Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] La présente...

Domaine d'application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des modules PV conçus et fabriqués pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...

Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) est réédité car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. En outre, le titre et le...

Remarque : à la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme en était à ses débuts depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire est prévue du 3 au 24...

Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 18 février 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires...