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Avis d'intention
Norme sur les conduites et ensembles de conduite...
1.1 Ces exigences couvrent les boyaux et les tuyaux flexibles, y compris les ensembles de récupération de vapeur, destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution des carburants pour moteurs. Un boyau de liquide...
Avis d'intention
Norme sur les Appareils de distribution à commande...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux dispositifs de distribution à alimentation électrique, ayant une tension nominale de 600 V c.a. ou moins, pour une utilisation avec des carburants pour moteurs. Les carburants pour moteurs...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les systèmes de contrôle...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 novembre 2024. 1.1 Ces exigences s’appliquent aux systèmes de contrôle de...
Bulletin d'accréditation
Révision de l’Aperçu des programmes d’accréditation...
Actions requises Tous les clients doivent prendre acte de la dernière version de l’ Aperçu des programmes d’accréditation , qui entrera en vigueur le 1er juillet 2020. Les modifications apportées sont listées plus loin...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version de l’Aperçu des programmes
Action requise À partir du 1er novembre 2019, les clients doivent se conformer au nouvel Aperçu des programmes d’accréditation . Sont indiquées plus loin les modifications apportées. Clients concernés Les modifications...
Bulletin d'accréditation
L’APLAC et la PAC fusionnent pour former l’APAC
Action requise Veuillez prendre note de la fusion, sinon, aucune mesure n’est requise pour l’instant. Clients concernés Tous les clients Contexte En juin 2018, l’Asia Pacific Laboratory Accreditation Cooperation (APLAC) et la...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle édition de l’Aperçu des programmes d...
Action requise Veuillez prendre connaissance des changements indiqués ci-dessous. Clients concernés Tous les clients Contexte Le Conseil canadien des normes (CCN) a revu l’ Aperçu des programmes d’accréditation pour y ajouter...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle édition de l'Aperçu des programmes d...
Action requise Veuillez prendre connaissance des changements indiqués ci-dessous. Clients concernés Tous les clients Contexte La Direction des services d’accréditation du CCN a publié une nouvelle version de l’ Aperçu des...
Bulletin d'accréditation
Mesures pandémiques du Programme de surveillance...
Actions requises Aucune Clients concernés Tous les clients Renseignements généraux Nous tenons à remercier les clients reconnus BPL qui ont répondu au sondage sur les circonstances entourant la crise sanitaire. Vos remontées...
Bulletin d'accréditation
ERRATA : RG_PT_v2_2020-06-16
Actions requises Les laboratoires qui n’ont pas réussi à trouver un prestataire d’essais d’aptitude (accrédité ou non) ou un programme de comparaisons interlaboratoires doivent prendre acte de la section 6.2 (numéro 4) des...
Bulletin d'accréditation
Document consultatif de l’OCDE sur l’intégrité...
Actions requises Les clients du CCN reconnus et en attente de reconnaissance, ainsi que les inspecteurs du programme Bonnes pratiques de laboratoire (BPL), doivent prendre acte du nouveau document consultatif de l...
Bulletin d'accréditation
OEN – Avis d’intention dans les deux langues ...
Actions requises À compter du 1er mai 2022, les organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le Conseil canadien des normes (CCN) devront soumettre leurs avis d’intention dans les deux langues officielles...