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Avis d'intention
Service à la clientèle adapté aux besoins des...
1.1 Objectifs Cette norme s'adresse aux organismes qui désirent offrir aux personnes handicapées un service à la clientèle de qualité égale à celle du service fourni à l'ensemble de la population. Cette norme a pour objectifs...
Avis d'intention
Matériel de réfrigération
1.1 Cette norme s'applique à l'équipement de réfrigération autonome et à distance, conçu pour être installé et utilisé conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, pour une utilisation dans des endroits non...
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Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
La présente partie de l'IEC 61000 spécifie les exigences en matière d'immunité CEM qui s'appliquent aux appareils électriques et électroniques destinés à être utilisés dans les centrales électriques et postes, comme décrit ci...
Avis d'intention
Systèmes de récupération des vapeurs dans les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 décembre 2023. La présente Norme nationale du Canada définit les exigences...
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Technologies de l'information - Télécommunications...
This International Standard specifies signalling interworking between .QSIG. and .H.323. in support of the call transfer supplementary services within a Corporate telecommunication Network (CN). QSIG is a signalling protocol...
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Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Cette norme s'applique aux vannes automatiques nouvellement produites (voir Article 3, Définitions) entièrement constituées de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces vannes peuvent être des vannes automatiques...
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Appareils résidentiels de ravitaillement en hydrogène
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 avril 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
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Équipement portatif de combustion au mazout - ...
B138.1-17 - Portable oil-burning equipment - Packaged equipment requirements Scope 1.1 This Standard is arranged in two parts, as follows: a) CSA B138.1 covers requirements for manufacturing, testing, marking, and...
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Radiateurs infrarouges à haute intensité alimentés...
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de chauffage infrarouges à haute intensité alimentés au gaz nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareils de chauffage ou appareils, construits...
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Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie...
1.1 Cette norme stipule des exigences visant les canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de santé...
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Norme nord-américaine sur les fenêtres/Spécification...
1.1 Généralités Cette norme (spécification) s’applique aux fenêtres, aux portes, aux produits toutes saisons, aux puits de lumière tubulaires, aux fenêtres de toit et aux lanterneaux ouvrants et fixes, de nouvelles...
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CAN-ASC-5.2.1 Partie 1: Conception et prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu...