Norme de sécurité pour les chariots élévateurs

1.1

Cette norme s'applique aux chariots élévateurs motorisés des classes 1, 2, 3, 4, 5 et 7 - leur conception, leur fonctionnement et leur entretien. En outre, certains articles s'appliquent aux véhicules de la classe 6, aux chariots élévateurs à grande levée non motorisés et aux véhicules de transport de personnes et de charges. Voir l'annexe B pour la liste et la description des classes.

1.2

Cette norme a pour objet de promouvoir la sécurité des chariots élévateurs et de réduire au minimum les risques de blessures pour les travailleurs en précisant les éléments essentiels d'un programme de sécurité des chariots élévateurs et en prescrivant des exigences relatives à la conception et à la construction des chariots élévateurs, à l'entretien et à l'inspection, à la sécurité d'utilisation et à la formation des opérateurs.

Cette norme décrit également les qualifications recommandées pour les formateurs et les techniciens d'entretien.

Cette norme peut également servir de guide aux organismes de réglementation canadiens fédéraux, provinciaux et autres pour l'élaboration et la promulgation d'une législation et de directives appropriées en matière de santé et de sécurité concernant les chariots élévateurs.

1.3

L'article 4 de cette norme spécifie les éléments clés d'un programme de sécurité pour les chariots élévateurs, y compris les exigences générales en matière de santé et d'aptitude physique pour les opérateurs de chariots élévateurs.

1.4

Le chapitre 5 de cette norme énonce les normes de sécurité applicables à la conception et à la construction des chariots élévateurs au moment de leur fabrication.

1.5

Le chapitre 6 de cette norme énonce les exigences minimales relatives à la familiarisation initiale et continue et à la formation de mise à niveau pour la conduite des chariots élévateurs, y compris de leurs accessoires.

Remarques :

1) En raison de la conception différente des véhicules de la classe 6, des chariots élévateurs à grande levée non motorisés et des transporteurs de personnes et de charges, seules certaines parties de l'article 6 seront pertinentes ; toutefois, une formation appropriée pour ces classes doit être dispensée aux opérateurs de ces équipements.

2) La formation professionnelle et/ou la familiarisation des conducteurs de chariots élévateurs pour des chariots élévateurs particuliers nécessitant des besoins spéciaux ou un équipement spécialisé et/ou utilisés dans un environnement de travail spécifique s'ajoutent aux exigences de formation de base de la présente norme.

1.6

L'article 7 de la présente norme énonce les qualifications minimales que doit posséder le formateur chargé de dispenser le programme de formation des caristes décrit à l'article 6.

1.7

L'article 8 de cette norme porte sur l'inspection, l'entretien et la réparation des chariots élévateurs et de leurs accessoires.

1.8

L'article 9 de cette norme décrit les qualifications minimales que doit posséder un technicien d'entretien chargé de l'inspection et de l'entretien d'un chariot élévateur, tel que décrit à l'article 8.

1.9

Les valeurs données en unités SI (métriques) sont la norme. Les valeurs indiquées entre parenthèses sont données à titre indicatif.

1.10

Dans cette norme, le terme "doit" indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour se conformer à la norme ; "devrait" indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et "peut" indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire dans les limites de la norme.

Les notes accompagnant les articles n'incluent pas les exigences ou les exigences alternatives ; l'objectif d'une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs.

Les notes relatives aux tableaux et aux figures sont considérées comme faisant partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.

Les annexes sont désignées comme normatives (obligatoires) ou informatives (non obligatoires) pour définir leur application.