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Avis d'intention
Code des installations de maintenance des véhicules...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par les OEN responsables le 18 février 2025. 1 Champ d'application Remarque : voir l'annexe F...
Comité
CP/ISO/TC 205
Normalisation de la conception de bâtiments neufs et de réhabilitations de bâtiments existants dans le but d'obtenir un environnement intérieur bénéficiant de dispositions de conservation de l'énergie et d'une bonne...
Avis d'intention
Interrupteurs fermés et à face morte
1.1 Ces exigences s'appliquent aux interrupteurs pneumatiques sous enveloppe individuelle, d'une intensité nominale de 4 000 A ou moins sous 600 V ou moins, dont toutes les pièces conductrices de courant sont sous enveloppe...
Avis d'intention
Solutions naturelles et basées sur la nature - ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention étant réédité car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 avril au 15 mai...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Systèmes audiovisuels...
Cette partie de l'ISO/CEI 16500 adopte une approche pratique pour la spécification de la représentation de l'information. Seuls les types d'information indispensables à la production de l'ensemble des applications DAVIC...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 29 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. 1 Domaine d’application [Dans le deuxième paragraphe, remplacer « 480 V »...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application et les codes ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. *Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] La présente...
Avis d'intention
Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire...
Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de raccordement à basse pression destinés à être utilisés avec les gaz médicaux suivants:...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Systèmes audiovisuels...
La présente partie de l'ISO/CEI 16500 décrit l'architecture et le protocole de gestion du système DAVIC. L'architecture de gestion du système DAVIC est basée sur le réseau de gestion des télécommunications (RTM) défini dans...
Avis d'intention
Prévention et atténuation de la violence et du...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. et 13 mai 2025. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d'application L...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
[Ajouter ce qui suit avant la note 101] Cette norme s’applique aux machines de divertissement et aux machines de service pour les personnes raccordées en permanence ou à cordon. Cette norme s’applique à la sécurité des...
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