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Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le titre et...
Avis d'intention
Béton : constituants et exécution des travaux...
CSA A23.1 : Béton : constituants et exécution des travaux Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme décrit les exigences relatives aux constituants et à l’exécution des travaux concernant : a) le béton prêt à l’emploi...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de la CEI 60335 traite de la sécurité des appareils électriques destinés aux soins de beauté de la peau des personnes et destinés à des usages...
Avis d'intention
Appareils à gaz pour la cuisine extérieure
1.1 Équipement applicable Cette norme s'applique aux appareils de cuisson à gaz d'extérieur nouvellement produits (voir l'article 3) et fabriqués entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Les...
Avis d'intention
Véhicules récréatifs
Z240.0.2-14 - Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules récréatifs afin d...
Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2, prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression...
Avis d'intention
Soupapes pour carburant diesel, carburant biodiesel...
1.1 Ces exigences couvrent les soupapes qui sont destinées à être utilisés pour le contrôle des liquides et de leurs vapeurs, pour les liquides indiqués à la section 1.3. Ils sont du type couramment utilisé dans les circuits...
Avis d'intention
Sécurité des appareils à laser – Partie 1: Classification...
L'IEC 60825-1 s’applique à la sécurité des appareils à laser émettant un rayonnement laser dans la gamme des longueurs d’ondes de 180 nm à 1 mm. Bien que certains lasers émettent à des longueurs d'ondes inférieures à 180 nm...
Avis d'intention
CAN/ASC-5.5: Justice accessible : Programmes ...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.5 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Jouets électriques — Sécurité
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. Des exigences...
Avis d'intention
Installations de plomberie dans les établissements...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...
Avis d'intention
Sécurisation et humilité culturelle
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) pour la sécurisation et l’humilité culturelles. La norme Sécurisation et humilité culturelles (CAN/HSO 75001:2026) précisera les exigences...
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