Véhicules récréatifs
Porté:
Z240.0.2-14 - Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules récréatifs afin d’assurer une certaine protection contre les pertes de vie attribuables aux incendies ou aux explosions.
1.2
La série de normes CSA Z240 VR ne s’applique pas aux maisons mobiles de parc.
Note : Les maisons mobiles de parc sont visées par la série de normes CAN/CSA-Z241.
1.3
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
1.4
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
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Z240.1.2-14 - Exigences routières relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit des exigences routières relatives aux véhicules récréatifs, autocaravanes non comprises, et vise l’attelage, le timon, le châssis en A, les feux (uniquement pour la caravane portée), le matériel de vitrage et le train de roulement.
1.2
Des essais de performance relatifs aux points suivants sont inclus dans la norme :
a) la résistance de l’attelage ;
b) les caractéristiques photométriques et mécaniques du matériel d’éclairage ;
c) les propriétés optiques et la résistance du matériel de vitrage ; et
d) la performance des freins.
1.3
Cette norme n’interdit pas la présence d’un compartiment de marchandises intégré à un véhicule récréatif et conçu pour le transport ou l’entreposage de véhicules, de motocyclettes, de motoneiges ou de bateaux ainsi que pour le bétail.
1.4
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.5
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
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Z240.3.2-14 - Exigences de plomberie relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit des exigences minimales d’installation et énumère les normes relatives aux matériaux applicables à une installation de plomberie dans un véhicule récréatif.
1.2
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.3
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
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Z240.4.2-14 - Exigences relatives à l’installation des appareils au propane dans les véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme vise l’installation en usine des appareils, des accessoires et de l’appareillage au propane dans les véhicules récréatifs.
Note : On devrait consulter la CAN/CSA-B149.1 pour tous les cas d’installation non traités dans cette norme.
1.2
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.3
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
1.4
D’autres matériaux ou constructions peuvent être permis et dans ces cas, ils doivent faire l’objet d’évaluations pour s’assurer qu’ils sont conformes à cette norme.
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Z240.6.2-14/C22.2 No. 148-14 - Exigences électriques relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit les exigences électriques relatives aux véhicules récréatifs qui sont conçus pour être raccordés au moyen d’un cordon et d’une fiche à une alimentation électrique dont la tension entre les conducteurs ne dépasse pas 250 V ou dont la tension par rapport à la terre n’excède pas 150 V, conformément au Code canadien de l’électricité, Première partie.
1.2
Cette norme ne s’applique pas au câblage des systèmes d’éclairage alimentés par des accumulateurs de 6 ou 12 V ni au système de freinage des véhicules prescrits dans la CSA Z240.1.2, à condition que les conducteurs de ces systèmes ne viennent pas en contact avec ceux d’un système à tension plus élevée ou ne puissent venir en contact avec ces conducteurs.
1.3
Cette norme est basée sur le Code canadien de l’électricité, Première partie (voir aussi le chapitre 4).
1.4
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.5
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
Raison d’être du projet
Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.
Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.