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1.1 La présente norme vise les exigences relatives aux éléments suivants : a) Postes de contrôle électriques discrets et accessoires pour les systèmes d’alarme incendie, y compris le système de désenfumage, le système de...

1.1 La présente norme fournit les exigences minimales pour les systèmes de modernisation internes non métalliques destinés à une installation sur le terrain dans des réservoirs souterrains pour le stockage de liquides...

1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...

L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...

Remarque : Le titre anglais de cet avis d'intention ( initialement publié le 18 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 juillet 2025. Les dates correspondantes originales de cet avis d'intention s'appliquent...

Remarque : cette note d'information de la DGSI publiée le 31 janvier 2023 remplace la note d'information de l'OSRH qui a été annulée le 17 janvier 2023, (https://ccn-scc.ca/normes/avis-dintention/hrso-inc/gouvernance-des...

[Remplacer le deuxième paragraphe de la partie 2 par le suivant] Cette norme s'applique aux radiateurs électriques destinés à des usages domestiques et similaires, dont la tension nominale ne dépasse pas 250 V pour les...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 novembre 2024. 1.1 Ces exigences s’appliquent aux systèmes de contrôle de...

Ces exigences s’appliquent aux avertisseurs de fumée électriques à une station ou à stations multiples, prévu pour la protection de emplacements ouverts à l’intérieur, ainsi qu’aux avertisseurs de fumée portables utilisés...

1 Portée 1.1 Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et adaptateurs intégrés pour le transfert favorable d’énergie électrique pour VE vers le véhicule. Les dispositifs ne sont pas utilisés pour convertir...

Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 6 août 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. Ces normes nationales du Canada...