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Avis d'intention
Énergie marine - Convertisseurs de courants de...
Ce document fournit des exigences de conception pour assurer l'intégrité technique des convertisseurs d'énergie des vagues, des océans, des marées et des courants fluviaux, collectivement appelés convertisseurs d'énergie...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
Avis d'intention
Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Architecture ...
Les Rec. UIT-T de la série T.410 | ISO/CEI 8613 ont pour objet de faciliter le transfert de documents. Dans le contexte de ces Recommandations | Normes internationales, sont considérés comme documents des véhicules d...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...
Avis d'intention
Maisons usinées
Z240.0.1-16 - Exigences générales relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives aux maisons usinées, y compris les exigences techniques et celles relatives au...
Avis d'intention
Conception résiliente aux inondations pour les...
1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...
Avis d'intention
Rapport sur les émissions de GES, l'efficacité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...
Avis d'intention
Évaluation des propriétés des matières polymères
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. L’IEC 61010-1:2010, Article 1, et l’IEC 61010-1:2010/A1:2016, Article 1...
Avis d'intention
Code des installations de maintenance et de stockage...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 24 juin au...
Avis d'intention
Évaluation des performances des équipements de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 13 juin 2023. Cette norme s'applique aux climatiseurs multi-split à débit de réfrigérant variable (VRF) et aux pompes à chaleur...
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