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1 SCOPE 1.1 This standard provides the requirements for modular built relocatable temporary structures. 1.2 Relocatable structures for temporary use are a form of modular construction, built in an approved offsite facility...

1.1 These requirements cover pressure regulators for use with LP-Gas equipment. NOTE: For the purposes of this standard the terms “LP-Gas” and “Propane” are interchangeable. 1.2 Regulators covered by these requirements are...

Objet et domaine d'application La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique de création et de maintien d’un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire...

Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 22 février 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 1 mars 2022. 1. OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les...

Les présentes exigences visent les composants destinés à être utilisés dans la fabrication d’équipements individuels de flottabilité et de combinaisons d'immersion. La conformité aux présentes exigences ne signifie pas que le...

Note : Le titre de cet avis d'intention (publié à l'origine le 4 mai 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 octobre 2021 et le 1er février 2022. Remarque : Le titre, numéro de désignation, le type de norme, l...

OBJET Le présent cahier des charges normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de réseaux d’eau potable, de conduites d’adduction d’eau et de réseaux d’égout pour des besoins municipaux...

1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux bâtiments relocalisables. Note : Se reporter à la section 4 , Glossaire, à l’annexe C et à la section D3 . 1.2 La présente norme s’applique aux bâtiments...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 mars 2019) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Ces exigences s'appliquent aux chargeurs portatifs...

1.0 General 1.1 Application Chemical dispensing systems (herein referred to as the “device”) provide a means of mixing potable water with chemicals to provide the user with a chemical solution which is ready for use. The...

Objet et domaine d’application Le présent devis spécifie les exigences qui ont pour but de prévenir les intoxications par monoxyde de carbone lors des excavations faites par sautage qui ont lieu dans des chantiers de...

Note : Le code ICS numéro de cet avis d'intention (publié à l'origine le 31 mai 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 janvier 2023. 1 Domaine d’application 1.1 Les exigences contenues dans cette norme s’appliquent...