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Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention a été mis à jour par l’OEN responsable le 13 octobre 2021. Note: L’OEN responsable a publié une nouvelle version de l’avis d’intention le 26 mai 2021 (la première version...

1.1 La présente norme d'évaluation de la sécurité s'applique aux essais des composants à connexion réseau des systèmes de soins de santé. Elle s'applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs médicaux; b)...

This standard defines the toxicological review and evaluation procedures for the evaluation of substances imparted to drinking water through contact with drinking water system components and additives. It is intended to...

Objet et domaine d’application La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et l’approbation de cartes de construction potentielle qui appuieront la prise de décisions en matière d...

Adoption nationale de la norme ISO 30500 qui couvre les exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais ainsi que les considérations de durabilité relatives aux systèmes d’assainissement...

Please note the scope was updated as requested by the responsible SDO on March 12, 2019. 1 Scope 1.1 This standard covers adhesive and non-adhesive backed tapes intended for use with finished electro-mechanical products. 1.2...

Le présent document précise les exigences en matière de performance et les méthodes d’essai pour les protège-cous utilisés en hockey sur glace. Les protège-cous sont nécessaires pour réduire les risques de lacération directe...

TITRE: Travaux de génie civil - Granulats --- Partie I : Définitions, classification et désignation --- Partie II : Fondation, sous-fondation, couche de roulement et accotement --- Partie III : Coussin, enrobage, couche...

Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques des biosolides municipaux alcalins ou séchés, ainsi que les critères et les méthodes permettant de les vérifier. La présente norme s’applique aux...

Objet et domaine d’application La présente norme a pour objet d’établir les distances minimales de séparation entre des sites potentiels d’explosion (SPE) et des sites exposés (SE) afin d’atténuer les risques pour la vie des...

Cette norme s’applique aux matériaux, aux produits chimiques, aux composants, aux produits, aux équipements et aux systèmes liés à l’exploitation des installations récréatives aquatiques publiques et résidentielles.

Cette norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les contaminants chimiques et les impuretés qui sont transmis indirectement à l’eau potable par les produits, les composants et les matériaux...