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Publications
Exigences d'accréditation - Système de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de l'énergie ISO 50003:2021 – Systèmes de management de l’énergie – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la...
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Exigences d'accréditation - Système de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management anti-corruption ISO/IEC TS 17021-9:2016 – Exigences de compétences pour l’audit et la certification des systèmes de management anti...
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Exigences et lignes directrices relatives au ...
Le présent document accompagne la norme ISO/IEC 17021-1. Il présente les exigences spécifiquement canadiennes applicables aux organismes de certification titulaires de l’accréditation du CCN qui certifient les systèmes de...
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La conception résistante aux vents violents pour...
Les tempêtes de vent violentes sont de plus en plus fréquentes et les pertes de plus en plus importantes. D’ailleurs, des tornades grandement dommageables ont frappé Ottawa et Gatineau en septembre 2018 ainsi que Barrie en...
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Manuel des programmes d'accréditation - Services...
Version 16 – avril 2024 Le Conseil canadien des normes (CCN) est une société d’État fédérale qui a été constituée en vertu de la Loi sur le conseil canadien des normes (la « loi ») adoptée par le Parlement en 1970 pour...
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Politique sur l’Utilisation du symbole d’accréditation
Le CCN permet aux organismes accrédités ou reconnus (« organismes d’évaluation de la conformité ») d’utiliser les symboles d’accréditation et de reconnaissance pour marquer leur accréditation par le CCN. Ces symboles sont...
Bulletin d'accréditation
Appel aux intéressés – Volet OACI-CORSIA du Programme...
Actions requises Les organismes de vérification (OV) de déclarations relatives aux émissions de gaz à effet de serre (GES) intéressés sont invités à soumettre une demande pour adhérer au programme de déclaration d’émissions...
Comité
MC/IEC/TC 45/SC 45A
"Préparer des normes applicables aux fonctions électroniques et électriques et aux systèmes associés et aux équipements utilisés dans les installations de production d'énergie nucléaire (centrales nucléaires de puissance...
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Exigences et lignes directrices – Participation...
Le présent document et l’Aperçu du Programme d’élaboration des normes internationales (ENI) sont conçus pour faciliter la participation du Canada à la normalisation internationale, notamment aux travaux de l’Organisation...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de la qualité ISO/IEC 17021-3:2017 – Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la qualité...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management environmental ISO/IEC 17021-2:2016 – Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management environnemental...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management de la protection de la vie privée L’accréditation Systèmes de management de la sécurité de l’information est une condition préalable ISO...